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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3 ème Chambre
DTA_2301316_20250925
25 septembre 2025
Les époux D ont fait l'acquisition le 4 octobre 2001 des trois lots de copropriété d'un appartement situé aux n° 18 à 26 rue Clément Marical au Havre.
Cour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91910
3 juillet 2014
JUILLET DEUX MILLE QUATORZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 06 JANVIER 2014, par le JUGE DES ENFANTS DE BRIVE-LA-GAILLARDE
CHAMBRE DU CONSEIL
69afb5bacdc6046d471d3ef6
16 janvier 2026
JUGEMENT DU 16/01/2026 DEFENDEUR(S) : [U] (SAS) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : [I] [E] [S], comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Mme Isabelle GAILLARD
soc
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14 novembre 1991
Jean-Paul B..., demeurant à La Gaillarderie, La Chapelle Saint-Laud, à Seiches-sur-le-Loir (Maine-et-Loire), 4°) de M. René M..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 5°) de M.
ELOIGNEMENT
DTA_2505966_20250520
20 mai 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2603752_20260407
7 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Gaillard greffière d’audience : - le rapport de M.
ORTA_2603674_20260407
Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience et n’étaient ni présentes, ni représentées. Le rapport de M.
DTA_2207259_20221014
14 octobre 2022
Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2202474_20230322
22 mars 2023
E : Article 1er : Un collège d'experts, composé du Dr D C, spécialiste en chirurgie digestive, demeurant 16 rue Picot à Paris (75016) et du Dr F A, spécialiste en ophtalmologie, demeurant 361 rue Clément
6253cb6dbd3db21cbdd8d72f
10 février 2011
de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/ 10/ 09502 du 05/ 10/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Nicole Thérèse Clémentine
69afb611cdc6046d471d490d
AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 16/01/2026 DEFENDEUR(S) : [N] [Q] [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Mme Isabelle GAILLARD
DTA_2601621_20260212
12 février 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Roux, magistrate désignée ; - les observations de Me Clément, représentant M.
DTA_2309760_20231123
23 novembre 2023
F E, représenté par Me Clément, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 15 novembre 2023 par lequel la préfète de l'Ain
Chambre des référés
67f6cc25a9d5adc260622e3e
8 avril 2025
[Adresse 15], [S] [F] Grosse délivrée à Me Benjamin COHEN Expédition délivrée à Me Maxime ROUILLOT à Me Catarina CLEMENTE DE BARROS EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE HUIT
6253cceabd3db21cbdd91af0
6 octobre 2014
.-92130 ISSY LES MOULINEAUX représenté par la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me Clémentine LABATUT, avocat au barreau de PARIS APPELANT d'une ordonnance de non-conciliation
1ère B
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7 juillet 2025
[F] [K], demeurant [Adresse 1], Demandeur comparant par la SELARL DELMAS ET ZURETTI AVOCATS, représentée par Me Clémentine DELMAS, Avocate au Barreau de Meaux, plaidante, et par la SCP MALPEL & ASSOCIES
5e chambre civile
643f8882ad85da04f53a3b47
18 avril 2023
[Adresse 6] [Localité 12] - PAYS BAS Représentée par Me Sabine NGO, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Sabine NGO, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Clément
DTA_2307517_20230913
13 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bardad, première conseillère ; - les observations de Me Clément, avocat de M.
civ3
61372164cd580146773f359f
30 octobre 1990
Clément, Joseph J..., demeurant ... (Haute-Savoie), 2°/ M. Cyrille P..., domicilié ... (Haute-Savoie), 3°/ M. Marcel, Raymond XK..., demeurant ...
6253cd03bd3db21cbdd92038
18 février 2015
SCP BTSG prise en la personne de Maître Clément THIERRY, ès qualité de mandataire judiciaire de la SA TAURISSON 26, Boulevard Jules Ferry - 19104 BRIVE LA GAILLARDE CEDEX représentée par la SELARL
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