Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 août 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) Dumont, Dorland et Clauzel, représentée par le cabinet Cazcarra et Janneau Avocats,

relative à la prise de contrôle conjoint d'une société civile immobilière nouvellement créée pour la détention d'un actif immobilier à usage d'EHPAD par la Foncière Malherbe Claudel (Groupe Crédit Agricole

, renouvelable par période de neuf ans ; que le bail s'est poursuivi postérieurement au décès des bailleurs, lesquels ont laissé pour leur succéder leurs trois filles : Régine Y..., Gisèle Z... et Claudette

Dans ces conditions, la section locale du collège Camille Claudel ne justifie pas de sa qualité pour agir à l'encontre de l'élection contestée.

C4 " , et d'affecter l'ensemble des sièges à la liste " Fédération des conseils de parents d'élèves de l'Hérault du collège Camille Claudel ".

Le 7 décembre 2022, la SASU Espaces Clauzel a déposé une candidature pour chacun des cinq lots.

Le 7 décembre 2022, la SASU Espaces Clauzel a déposé une candidature pour chacun des cinq lots.

Sur la demande de sursis à statuer de l'EPLE Camille Claudel : 2.

Chambre et par Mme Ginette DESPLANQUE, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ---------- Par acte notarié en date du 25 avril 2008 le GFA DES CLAUZELS

C... et celles de Me Depasse, substituant Me Lesné, pour le centre hospitalier Camille Claudel.

La requête a été communiquée au centre hospitalier Camille Claudel, qui n'a pas présenté d'observations.

Monsieur Y... était placé, depuis le 28 février 2003, sous curatelle renforcée confiée au Centre Hospitalier Camille Claudel.

. : 04/05643 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société CHATEAU CLUZEL, SARL Domaine de Cluzel 33270 BOULIAC représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Yves-Marie

Nord à sa demande de communication du rapport d'évaluation d'une information préoccupante, établi par l'unité territoriale de prévention et d'action sociale à la suite d'une saisine du collège Camille Claudel

Claudette, - B...

ET Z... ; DECIDE : ARTICLE 1ER - LA REQUETE DE LA SOCIETE GALAC-CLAUDEL-ROUSTANG ET LE RECOURS DU MINISTRE DU TRAVAIL ET DE LA PARTICIPATION SONT REJETES.

Philippe CLUZEL, Greffier. * * * Vu l'arrêt rendu par cette cour le 19 février 2026 (RG n°23/6303) dans l'affaire opposant M.

mettre hors de cause Mme F... sur les troisième et quatrième moyens ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Civ. 1re, 5 décembre 2006, pourvoi n° 05-10. 844), que Camille Claudel

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la SCI Cluzel 108.

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 29/01/2025 Prorogation examen clôture : CLUZEL OPTIQUE (SARL) RG 2024 007083 PC 41223465 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du