relative à la prise de contrôle exclusif de la société Clayens par la société OEP Capital Advisors

un immeuble en copropriété dans lequel l'assemblée générale des copropriétaires avait décidé de vendre la loge de concierge, ont assigné le syndicat des copropriétaires et la société Régie Delechaux Clavel

T..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 16 juin 2014 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Clavière, société civile immobilière, dont le siège

par exploits d'huissier corroborant les témoignages susvisés des salariés auditionnés et, enfin, les exploits d'huissier constatant la découverte, dans une armoire proche de la sortie des locaux, de classeurs

assurant la liaison avec le centre d'autorisation dès lors que les paiements étaient supérieurs à 600 francs, avec toutefois la possibilité d'annuler la demande d'autorisation en actionnant une touche du clavier

la décision ; Vu les mémoires ampliatif et additionnel produits ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que l'entreprise BP Chimie a confié aux établissements SMRI Bouchet l'entretien d'un clapet

l'être dans le cadre d'une enquête préliminaire ; que l'exception de nullité doit être rejetée de ce chef ; "alors que la flagrance suppose que la personne soupçonnée est, soit poursuivie par la clameur

X..., engagé comme directeur d'usine par la société Setforge la Clayette le 19 octobre 1989, a été promu directeur général adjoint de cette société en 1995, et directeur général adjoint du groupe Septforges

E..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 9 mai 2017 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Seenovia, venant aux droits de la société Clasel, dont

MONTPELLIER INTIMEES : La SELARL MJSA - Me [Y] [R] - Mandataire liquidateur de la SA SELECOM ( [Adresse 7]) [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Mourad BRIHI de la SCP DONNADIEU-BRIHI-REDON-CLARET-ARIES-ANDRE

X... a collaboré à partir de 1980 avec la société Editions du Juris-classeur, aux droits de laquelle vient la société Lexis Nexis, pour exercer les fonctions de rédacteur dans le cadre de la refonte de

Georges Y..., demeurant à "La Futaie", à Rouillon, Allonnes (Sarthe), 2°) la société CLASEL 72, Contrôle laitier et services aux éleveurs de la Sarthe, dont le siège est à "La Futaie", à Rouillon, Allonnes

. ; qu'il recevait tous les relevés et même certaines factures destinées à la partie civile ; qu'il se chargeait même de classer les relevés bancaires dans un classeur qui n'a pas toujours été au domicile

R... , ni de formation renforcée à la sécurité, alors que son nouveau poste de travail pouvait l'amener à intervenir sur la vis racleuse, opération à risque identifiée dans le classeur de sécurité par

date du 8 novembre 1989, le procès-verbal de la réunion du conseil d'administration daté du 10 octobre 1988 ne figurait pas dans les registres sociaux que David Z... a consultés sur place au cabinet Clavier

, la référence faite à l'intitulé des documents « factures clients et fournisseurs, bons de livraison et documents de tarification Metal Export » ainsi que la localisation de ces documents telle : classeur

autres produits contrefaits qu'ils avaient identifiés, cette marge de contrefaçon n'avait pu être évaluée faute d'information sur les quantités produites et vendues ; que Jacques Z... disposait d'un classeur

leur emploi ; qu'ayant constaté que les choix stratégiques et commerciaux des sociétés Holdham et Hamelin, qui avaient décidé en 2010 de ne confier à la société Elba La Monnerie que la fabrication de classeurs

ces classeurs 'les négatifs et plaques déclarés par elle issus du Studio [L]', ce, par référence à une page précédente (qui peut être la page troisième).

coupable des délits de blessures involontaires et de manquement à la législation du travail ; "aux motifs que l'accident s'est produit en raison d'un choc ayant déformé l'arbre de la butée de la clavette