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137 résultats pour « Colette EMOLE ESSAME »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

60369df600dbfc402c449e24

Appel

23 septembre 2015

23 septembre 2015

- signé par Madame Evelyne DELBÈS, président, et par Madame Emilie POMPON, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

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CA

Chambre sociale 4-6

6a2258ddcdc6046d47378a5c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : E N° RG : F22/00090 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Frédérique FARGUES Me Caroline COLET

Source officielle
CA

3ème chambre

6a0d416acdc6046d47448149

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

[Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Hervé RENIER de la SCP ALRAN PERES RENIER, avocat au barreau d'ALBI INTIMEE Mademoiselle [X] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Emile

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1102JUD006097513

Admin. suprême

2 novembre 2021

2 novembre 2021

Elle exposa ce qui suit   : «   [L]e requérant est impliqué dans des activités connexes au phénomène terroriste, à savoir la collecte d’informations sur le territoire de la Roumanie, et il est

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0512REP001391088

Admin. suprême

12 mai 1993

12 mai 1993

   Le 23 novembre 1984, il bénéficia d'une sortie d'un mois à l'essai, sortie renouvelée jusqu'en mai 1985.   14.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

671c865fa2a1858e05800b65

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

En effet, vous avez été la VRP la plus reçue en entretien par la Direction Générale, qui a toujours essayé de se montrer rassurante et vous a ouvertement manifesté sa confiance.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11023

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

D... avait essayé de la raisonner en lui tenant les mains pour qu'elle ne dépasse pas les limites « de l'agression sur sa personne » ; que, cependant, M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0911DEC001562509

Admin. suprême

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Un des membres du collège du Tribunal fédéral ayant statué en l’espèce était le juge X. 2.     La requête n o 56889/10 24.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66ac768aa9cfa399a90d1e0b

Appel

1 août 2024

1 août 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente, Madame Sophie Lésineau, conseillère, Madame Valérie Collet, conseillère

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0927DEC005643308

Admin. suprême

27 septembre 2011

27 septembre 2011

Du coup, je l’ai invité à prendre le thé et essayé de lui remonter le moral. Je lui ai également dit que j’allais parler avec Emre.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0511DEC003286096

Admin. suprême

11 mai 1999

11 mai 1999

Et moi, j’avais essayé de le calmer en disant qu’il n’aurait pas dû quitter la classe de sport sans excuse (…). Avec İ.N., on s’était déjà disputé auparavant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c34b

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

offre de l'homme comme du chef révolutionnaire, décrit comme " un être d'exception, un combattant héroïque et intransigeant qui aura su aller jusqu'au bout du sacrifice suprême en donnant sa vie pour essayer

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00049

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

offre de l'homme comme du chef révolutionnaire décrit comme « un être d'exception, un combattant héroïque et intransigeant qui aura su aller jusqu'au bout du sacrifice suprême en donnant sa vie pour essayer

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6970d75ccdc6046d471d8369

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Mme [N] a été engagée le 19 mai 2018 par un contrat à durée indéterminée avec période d'essai de deux mois renouvelable une fois, moyennant le salaire mensuel brut convenu de 1979,07€, outre une prime

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69732d7fcdc6046d4765274e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Positionnement par rapport à l'équipe compliqué ; discréditée d'emblée. Pour moi, mon poste n'est pas que de l'éditorial mais du contenu. Et du coup, la promotion compte aussi.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6711faa97603bf88a18845e9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

: [T] [O] né le 24 Novembre 1990 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté et assisté par Me Isabelle PAIS, avocat au barreau de LIBOURNE Représenté par Me Emilie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0315JUD000414904

Admin. suprême

15 mars 2012

15 mars 2012

Esmer, avocat à Ankara. Le gouvernement turc («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent. 3.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f6c4e5ed0253d969201ce6

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Le 26 juillet 2012, Madame [D] a consulté Madame [V] [L], médecin généraliste remplaçante de Madame [W], pour asthénie et récidive de la colite. Une échographie et un bilan sanguin ont été prescrits.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0624DEC002959105

Admin. suprême

24 juin 2008

24 juin 2008

L’accord de principe du 3 août 2001 (obtenu par la société A.) fut modifié par une décision afférente du collège des bourgmestre et échevins du 20 mars 2002. 1.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0330DEC004007498

Admin. suprême

30 mars 2006

30 mars 2006

Le 16 septembre 1997, la cour d’assises décida de collecter davantage d’éléments médicaux concernant les circonstances du décès d’Emin   Yıldırım et demanda à l’Institut de préparer en urgence un

Source officielle