le SIEA) avait, sans son autorisation, déployé des câbles de fibre optique dans les chambres de tirage et fourreaux lui appartenant, situés sur le territoire des communes de Châtillon-en-Michaille, Crozet

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société civile immobilière Léon Crozel (la SCI) s'est pourvue en cassation contre l'ordonnance du juge de

première, a été affecté sur le chantier de la résidence Le Vieux Moulin ; qu'après avoir avisé la société SIM, le 12 juin 1991, que le contrat d'entretien serait résilié le 5 juillet 1991, le cabinet Crozet

G C, représenté par Me Crozel, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide

Maurice X..., demeurant ..., 4 / du cabinet Fine, administrateur de biens, dont le siège est ..., 5 / du cabinet Crozet, administrateur d'immeubles, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

[R] [K], représentant : Me Caroline CROZET, avocat au barreau de BAYONNE, S.A.S. [1], représentant : Me Caroline CROZET, avocat au barreau de BAYONNE Le VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE,

1991 à 10,67 % le taux de cotisations accidents du travail-maladies professionnelles dues pour l'année 1991 par la Cogema, société d'exploitation minière, pour ses établissements de Limoges et de La Crouzille

1990 à 14,47 % le taux de cotisations accidents du travail-maladies professionnelles dues pour l'année 1990 par la Cogema, société d'exploitation minière, pour ses établissements de Limoges et de la Crouzille

juillet 2019 portant approbation du plan de gestion 2019-2025 de la pêcherie de la légine australe (Dissostichus eleginoides) dans les zones économiques exclusives des îles Kerguelen et de l'archipel Crozet

[R] [V] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : : Jean-Luc DEGUY : Nicolas BUGUET Pascal BRICHE : Anne-Laure CROZAT Ministère Public auquel le dossier a été communiqué représenté par

composition différente de celle qui avait assisté à l'audience sur le fond et au délibéré, viole les dispositions de l'article visé au moyen"; Attendu que l'arrêt attaqué mentionne qu'il est signé par Mme Croze

2024R01683 [A] [F] [Y] C/ SAS HOLDING PASTA TEAM DEMANDERESSE [A] [F] [Y], [Adresse 1], Comparaissant par Maître Pierre-Louis BORET, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Caroline CROZET

Greffier lors du prononcé : Anne-Laure CROZAT […] Aux termes de sa décision en date du 12 janvier 2026 répertorié sous le numéro 2025002444, le tribunal de commerce de CHAUMONT a prononcé l'extinction

André Y..., demeurant à Crozet (Ain), 2 / de M.

V... a été engagé à compter du 1er mai 1992, en qualité de technicien, par la société Moulinages des Crozes aux droits de laquelle est venue la société Sofila, filiale de la société BMI.

dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une mesure d'expertise aux fins de dresser, dans le cadre des travaux de réhabilitation d'un ensemble immobilier situé 19 rue Crozet

né le 16 Février 1968 à madrid ... 75012 paris Représenté par Me Fanny CROZEL, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES SARL AQUARIUS EDUCATIONAL GROUP prise en la personne de son représentant

n'est pas des panneaux municipaux" ; qu'il poursuit en précisant que le MIL est "un organisme affilié au RPR qui semble jouer le rôle du sinistre SAC, aujourd'hui interdit ; et, si vous ne nous croyez

Pierre-Georges Crozet, Philippe Paliard et Jean-Marc Assorin ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d’annuler la délibération n° 20210520-20 du 20 mai 2021 par laquelle le conseil municipal

[N] [L] assisté par Me Olivier HALLEY Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : : Jean-Luc DEGUY : Nicolas BUGUET Pascal BRICHE : Anne-Laure CROZAT Ministère Public auquel le dossier