X... et Mme Y... ont passé commande à la société Cuisine décor de l'installation de deux salles de bains pour un montant de 135 065 francs ; qu'invoquant des désordres et non-conformités, M.

sa demande en annulation de la décision du 29 février 1988 de l'assemblée générale des copropriétaires de l'immeuble 11, place des Carmes ayant autorisé, sous diverses réserves l'installation de la cuisine

[Y] a été engagé le 1er septembre 1997 par la société Mazel, qui exploite une pizzeria, en qualité de cuisinier.

Christian X..., demeurant 24, place Potel, 62138 Haisnes, en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1999 par la cour d'appel de Douai (1ère chambre), au profit de la société SEMN Cuisines Plus, société

[T] [U] a été engagé dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée le 1er janvier 2005, avec reprise d'ancienneté au 1er avril 1995, par la SAS Dupont Restauration en qualité de cuisiner.

son offre ou par déloyauté ; qu'en ne recherchant pas, en l'espèce, si les acheteurs, non spécialistes, avaient pu déceler par un simple examen, sans démontage de certains organes internes, que la cuisine

« très petite », « sa mise aux normes d'une cuisine de restaurant (étant) impossible » la mise en sécurité de cette cuisine nécessitait le remplacement du chauffe-eau à gaz « par un chauffe-eau électrique

[R] a été engagé le 4 décembre 2000 en qualité de cuisinier par la SARL Le Noailles aux droits de laquelle vient la SAS Le Noailles ; qu'au dernier état de la relation de travail, il exerçait les

X... avait commis une négligence en ne s'assurant pas que l'ordre qu'il avait donné de commander et replacer la tubulure manquante sur la cuisinière d'exposition avait bien été exécuté, cet unique fait

K... solidairement responsable d'impositions et de pénalités dues par la société Norma cuisines, sans rechercher si le courrier de Mme C..., expert-comptable, dont il ressortait que M.

articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré l'arrêté préfectoral du 10 novembre 1970 inapplicable aux terminaux de cuisson

X... auquel avait été confié un poste de haute responsabilité et qui avait la charge entière de la cuisine du Sofitel Diététique ; qu'en limitant les motifs clairs et précis du licenciement de M.

inexistante, la cour d'appel a violé, par refus d'application, l'article 14 de la loi du 1er septembre 1948 et l'article L. 313-6 du Code de l'urbanisme ; 2 ) que la cour d'appel, qui a retenu que la cuisine

21, 2°/ à la société Cuisine 21, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], défenderesses à la cassation.

faisant appel à des compétences autres que celles déjà acquises par l'intéressé ; qu'en l'espèce, la cour d'appel, en constatant que la reconversion du restaurant Le Ramponneau, abandonnant une cuisine

Versailles, 9 juillet 1993) d'avoir relevé d'office, sans inviter préalablement les parties à s'en expliquer, le moyen pris de ce que l'offre de crédit portait uniquement sur l'achat de mobilier de cuisine

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Bourges, 26 avril 2002) d'avoir décidé que son licenciement prononcé par la société Maxime Cuisines Plus était justifié par sa faute grave ; Mais attendu, d'abord,

Le sous-sol est en effet aménagé à usage de cuisine, de chambres froides et de réserves au vu des photographies versées aux débats par la société Daphné.

. en vue de reprendre en location-gérance son fonds de commerce d'hôtel-restaurant ; que faisant valoir que cette transaction n'ayant pu être menée à bonne fin, il avait été embauché en qualité de cuisinier

[W] faisait valoir que ses anciens employeurs, les sociétés Novasam et Décor cuisine, avaient commis une faute inexcusable ; qu'en retenant toutefois que M.