Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 18 septembre 1996, qui, pour complicité d'abus de biens sociaux, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis, et qui

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 25 janvier 2005, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à 30 mois d'emprisonnement dont 18 mois avec sursis et a prononcé

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLER, chambre correctionnelle, en date du 21 février 2001, qui, pour délit de fuite et défaut de maîtrise, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement

Antoine Y... et de Mme A..., les conclusions de M.

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 24 septembre 2003, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement

Antoine, - LA COMPAGNIE AXA ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 4 décembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 22 mars 2000, qui les a condamnés, à titre de peine principale, à 1 an d'interdiction des droits civiques, civils

Charles-Antoine d'X..., de Me Bouthors, avocat de Mme Hélène d'X... et de M.

de Seine-et-Marne à l'antenne de l'Essonne ; que le salarié a contesté cette mutation et demandé à l'employeur de reconsidérer son projet ; qu'il a alors été mis en demeure de rejoindre l'antenne de l'Essonne

Jean-Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 2000, qui, pour vols aggravés, l'a condamné à 12 mois d'emprisonnement, dont 8 avec sursis

, avait passé les avant bras et le haut du corps entre les barres verticales dites "de franchissement", séparant le personnel du public ; que, heurtée par la montée quasi-instantanée d'un dispositif anti-agression

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 2005, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

formé par : - LA COMPAGNIE GROUPAMA, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 4 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Antoine

laquelle intervient désormais la société Saprimex, ayant été autorisée à faire pratiquer une saisie conservatoire au préjudice de la société Quality Product Meat sur les fonds détenus par la "commune d'Antibes

", que ce dessin et cette légende sont à relier aux autres dessins et légendes de la page, l'un représentant l'action supposée d'un "commando anti-avortement" se livrant, dans une salle d'opération, à

Antoine X..., respectivement désignés comme "emprunteur" et "emprunteur conjoint" ; que suite à une procédure collective ouverte à l'encontre de la société GIM, M.

siège est ..., à Romilly-sur-Seine (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre A), au profit : 1°) de la société Régie française de publicité "Antenne

et l'exploitation des droits dérivés de l'oeuvre d'Antoine L...