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2 160 résultats pour « Daniel Jacques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd38

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Jacques Daniel Y...

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69e88477cdc6046d471c3e46

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Affaire : SAS AU BON TEMPS Audience de chambre du conseil du 07 avril 2026 à laquelle siégeaientPrésident: - Madame Mireille MATHONIER,Juges: - Monsieur Daniel

Source officielle
CC

cr

6137256ccd5801467741d9bb

Cassation

28 juin 1995

28 juin 1995

GATINEAU et de Me BROUCHOT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur les pourvois formés par : - RICHEBRAQUE Daniel, - VANHOENACKER Jean-Jacques, contre

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008096301

Admin. suprême

11 mars 2002

11 mars 2002

Michel B..., Mme Danielle F..., M. Jacques Y..., M. Angelo Z..., M. Jean E..., M. Roger X... et au ministre de l'intérieur.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008169455

Admin. suprême

16 février 2004

16 février 2004

Jacques LJ, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbdd

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 08171 du 07/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Daniel

Source officielle
CC

cr

6137251ccd5801467741b109

Cassation

16 janvier 1989

16 janvier 1989

Daniel, - A...

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008101034

Admin. suprême

18 mars 2002

18 mars 2002

Daniel Z..., demeurant ... ; M. Jacques I..., demeurant 7, hameau du Coteau des Charmes à Dinard (35800) ; Mme Martine K..., demeurant ... et M.

Source officielle
CC

civ2

60794d0e9ba5988459c47f7c

Cassation

28 mars 2002

28 mars 2002

Jean-Paul Guillaume, Guy B..., Daniel A... et Jacques C... ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Civ. 2, 17 décembre 1998, Bull. II, n° 303, p. 182), que MM.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. B

613720bfcd580146773ee0b7

Cassation

5 juillet 1988

5 juillet 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques, Daniel Z..., demeurant à Perpignan (Pyrénées-Orientales), 24, cours Palmarol, en cassation

Source officielle
CC

cr

613724e8cd580146774195ca

Cassation

30 mai 1988

30 mai 1988

Daniel, - X... Jacques, - X... Georges, - X...

Source officielle
CC

cr

61372564cd5801467741d4ee

Cassation

29 mars 1995

29 mars 1995

Justice à PARIS, le vingt-neuf mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JORDA, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques

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CC

cr

61372582cd5801467741e60b

Cassation

29 mars 1995

29 mars 1995

Justice à PARIS, le vingt-neuf mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JORDA, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques

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CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd89199

Appel

24 octobre 2006

24 octobre 2006

Monsieur Jacques Gabriel Joseph OO... né le 05 février 1934 à CAPINGHEM ... Madame Yvette Madeleine Denise QQ... épouse OO... née le 24 mars 1935 à CAPINGHEM ...

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CC

cr

6137267ccd58014677425f3d

Cassation

24 mars 1993

24 mars 1993

Daniel, - F...

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CC

cr

613725becd5801467742035f

Cassation

10 novembre 1999

10 novembre 1999

Jacques, - X... François, - B...

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CC

cr

61372647cd58014677424572

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 24 novembre 1999, qui, pour blessures involontaires et contravention connexe au Code de la route, l'a condamné

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CC

cr

6137266ecd580146774257f7

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

de 129 110,27 francs et 15 886,65 francs) mais aussi de la liste des objets récupérés et restitués à Jacques X... notamment après les perquisitions que les détournements ont causé à Jacques X... un préjudice

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cr

61372697cd58014677426d6b

Cassation

22 juin 2005

22 juin 2005

Daniel, - Y... Robert, - Z... Loïc, - A... Daniel, - B... Christian, - C... Bruno, - D...

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CC

cr

éesc/Daniel X

61372522cd5801467741b40d

Cassation

13 avril 1992

13 avril 1992

pattes à vis que la SAFAF devait livrer à la CFC ; que selon Jacques Y..., le matériel obsolète devait être "ferraillé" ; qu'il a certes précisé qu'il n'avait "jamais abandonné à Daniel X... la propriété

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