droite ; - pris en charge par les pompiers, il a été transféré à l'hôpital d'Antibes qui a diagnostiqué une fracture du col de l'humérus avec une nouvelle rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule

David X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 14 septembre 2015, qui, pour harcèlement moral, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis ;

16 ans et fait très souvent des crises, environ deux par semaine ; - elle souffre également d'un handicap au niveau de ses deux bras ; elle a subi trois interventions chirurgicales sur ses deux épaules

17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 06 AVRIL 2017 N°2017/ GB/FP-D Rôle N° 14/24082 [K] [D] C/ Association [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me David

David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur l'utilité de la mesure d'expertise : 1.

Mme A... soutient que la fracture de l’épaule droite dont elle souffre résulte d’une chute, intervenue le 12 décembre 2019 sur un trottoir, à proximité de son domicile, situé sur le territoire de la commune

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

droite Nature de l’accident : Douleur à l’épaule droite ».

munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Magalie LE BIHAN Assesseur : Monsieur Didier ALIX, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Monsieur David

[D] [A] (Me Marc-david TOUBOUL) C/ Compagnie d’assurance PACIFICA (la SELARL ABEILLE AVOCATS), LA CPAM DES BOUCHES DU RHONE DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Février 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL

25/02041 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XDLX Du 03 AVRIL 2025 ORDONNANCE LE TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, David

David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la demande de mesure d'expertise : 1.

Le paragraphe A est relatif aux maladies de l'épaule, et il en vise deux désignées respectivement sous les vocables ci-après : - " épaule douloureuse simple (tendinopathie de la coiffe des rotateurs) "

David Z... à la commune de Plouigneau pour que le premier épande sur les terres qu'il exploite les boues en provenance de la station d'épuration de la seconde ne peut en aucun cas être considéré comme

N° RG 23/00413 - N° Portalis DB22-W-B7H-RHJG Code NAC : 89E DEMANDEUR : Société [4] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Anne-Laure DENIZE, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me David

Elle a présenté également des douleurs au niveau de l'épaule gauche. Elle a subi le 22 février 2013 une intervention dite de "Sauvé de Kapandji".

CONTENTIEUX DU 07 JANVIER 2025 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 21/01639 - N° Portalis DB3S-W-B7F-V5SO N° de MINUTE : 25/00007 DEMANDEUR Monsieur [N] [V] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me David

David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la demande de mesure d'expertise : 1.