David, société anonyme, dont le siège est ...

David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.

David, conseiller, les observations écrites de Me Soltner, avocat de la société MA Normandie, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société civile immobilière Domopierre, après débats en l'audience

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Foussard, avocat aux Conseils, pour la société David.

David, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Nouvelle demeure, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Hayem, après débats en

David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M.

David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M.

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Groupe direct immobilier, ayant la SARL Corlay pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Real investissement, ayant la SCP Foussard

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de Me FOUSSARD

David X..., demeurant ... à Maisons Alfort (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1993 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section B), au profit : 1 / de la compagnie La Zurich

David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 mars 2023. Le président : Signé : M. Cyril Roger-Lacan Le rapporteur : Signé : M.

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq février mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Z..., les observations de Me FOUSSARD

au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT, les observations de Me FOUSSARD

David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Foussard, avocat aux Conseils pour Mme Y...

En effet, j'ai assisté lors des réunions du lundi matin à des tours de table des commerciaux et assistantes leur demandant ce qu'ils pensaient de David Y... devant lui !

David Y..., demeurant ..., lotissement Le Jardin des Moulins, 83200 Toulon, 5 / de M.

David Y... ; que M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Foussard, avocat aux Conseils pour Mme ~ Cochez L'arrêt infirmatif attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a rejeté la demande en divorce formée

Mai 2026 Copie exécutoire et copie à : la SELARL BEYLE AVOCATS la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET BONZY POLZELLA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 21 MAI 2026 Par Alyette FOUCHARD