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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
6274bcc02799a9057d5dd12c
5 mai 2022
5 mai 2022
Se disant déçue par l'absence de retour sur investissement, Déménagement Gaby a adressé une demande de résiliation de contrat par courrier du 2 juin 2016 dont Geolid a accusé réception par courriel du
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110038
15 janvier 2020
15 janvier 2020
Alors que ses incursions angoissent ses filles, elle a refusé de se rendre aux visites médiatisées qui ont été arrêtées, les fillettes étant déçues de ne pas la voir. ( ) ; Depuis deux ans, Mme M...
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c74d
6 février 2008
6 février 2008
En réplique, la Commune de BRAM soutient que Coralie X..., déçue de la réponse négative faite à sa demande de titularisation, a indiqué qu'elle se trouvait contrainte de rechercher un emploi mieux rémunéré
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf09
24 juin 2008
24 juin 2008
Z... n'a en réalité pas accepté sa mutation au magasin HYPER GEP de Marmande d'une part parce qu'elle perdant son environnement commercial familier et d'autre part parce qu'elle a été déçue de ne pas être
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100852
8 juillet 2009
8 juillet 2009
legitime expectative des demandeurs, notamment quant à un rapprochement des entreprises, telles qu'elle pouvait être déduite de la phase précontractuelle et du début d'exécution du pacte, avait été déçue
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff63
3 décembre 2012
3 décembre 2012
2012, il est constaté que son comportement et son discours vis à vis des services sociaux restent conflictuels ce qui traduit même pendant les temps de rencontre avec sa fille qui est très affectée et déçue
Source officielleChambre Sociale
62d8ec22af72baeffb335c36
3 mai 2022
3 mai 2022
LISI AUTOMOTIVE sise [Adresse 1] représentée par Me Sarah BECHARI, Postulante, avocat au barreau de BESANCON absente et par Me Sophie DECAU, Plaidante, avocat au barreau de PARIS, présente COMPOSITION
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65b36ab58c0355000835f612
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Elles étaient déçues de ne pas m'avoir fait craquer'. Mme [O] nous a ensuite fait part d'agissements à son encontre, d'une particulière gravité.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:1117DEC003556315
17 novembre 2016
17 novembre 2016
/2015 Jenică PAVĂL 02/02/1975 07/06/2016 - 7,020 41520/15 29/07/2015 Alin-Dorin FILIP 20/09/1991 25/07/2016 - 3,240 43525/15 21/08/2015 Florin-Vasile DEAC
Source officiellePôle social
6686e4d4e74459e0c7ed0afd
1 juillet 2024
1 juillet 2024
travail en chantier ; qu’il présente des douleurs lors de mouvements de pro et supplination et ne peut porter des charges de plus de |illisible] kg ; présence de douleur même lors prise d’une bouteille deau
Source officielleChambre 4-2
627f4828551627057d32de04
13 mai 2022
13 mai 2022
elle même rencontrées avec son employeur sont exprimées en des termes particulièrement vagues et imprécis , sans exemple concrètement vérifiable alors qu'il apparait manifestement que Mme [S] a été déçue
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1204DEC001762422
4 décembre 2025
4 décembre 2025
KARADOGAN 1963 22/11/2022 11/02/2025 25/03/2025 19/05/2025 Returned to sender on 06/08//2025 with mention “moved from address” 43724/22 05/10/2022 Augustin-Florin DEAC
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6871ecf6542d85a267f3c709
11 juillet 2025
11 juillet 2025
soins, et expose que': - elle n'a pas montré d'hétéro-agressivité sans passage à l'acte avant son admission comme indiqué, ayant seulement manifesté son agacement suite à sa perte d'emploi qui l'a déçue
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10096
30 janvier 2019
30 janvier 2019
violant le principe selon lequel le juge ne peut dénaturer les éléments de la cause ; ALORS, DE TROISIEME PART, QUE le compte-rendu de réunion mentionnait que Mme Florence B... avait indiqué être « déçue
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fda0c1c86069b4eca96a47f
9 octobre 2019
9 octobre 2019
des années 2011, 2012 , 2014, 2015, 2016 et 2017 montrent que monsieur [Y] se sent victime d'un déclassement et que ses aspirations à retrouver des postes de directeur opérationnel sont régulièrement déçues
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fd92fc4d9a4410f78b44826
20 mai 2020
20 mai 2020
À titre d'illustration, lorsqu'une cliente d'un certain âge vous a fait part de son ressenti sur la collection en étant clairement déçue, trouvant la collection trop jeune, vous lui avez indiqué : 'en
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e52c25a97f0381f54e9
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Elle se disait surprise et déçue qu'il lui soit réclamé des pénalités dans ce contexte.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0630DEC008231417
30 juin 2020
30 juin 2020
psychosociale, il existait un profond conflit entre E., A. et leurs parents ; ce conflit avait été accentué par la plainte pour viol déposée par E. contre son oncle ; E. se sentait abandonnée et déçue
Source officielle11e chambre
5fd99ed4dfb0689189f8503a
19 décembre 2019
19 décembre 2019
tes méthodes de travail et à plusieurs reprises de tes propositions créatives qui, souvent, ne sont pas au niveau de ce que l'agence serait en droit d'attendre (') Trop souvent nos attentes ont été déçues
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02383
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Je serais également déçue de devoir quitter mon emploi dans ces circonstances. Bien cordialement.
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