Les centrifugeuses sont-elles munies d'une alarme de débordement du bol ? (228-4.01) Les centrifugeuses sont-elles munies d'un dispositif d'arrêt automatique de leur alimentation en huile ou en combustible en cas d'évacuation intempestive ?

Article Annexe I

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Les réservoirs fixes sont munis de jauges de niveau et de dispositifs empêchant leur débordement, et pour les stockages enterrés de limiteurs de remplissage.

Article 221-III/20

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Toutes les embarcations de sauvetage, à l'exception des embarcations de sauvetage à chute libre, doivent être débordées de leur position d'arrimage sans personne à bord si les conditions météorologiques et l'état de la mer le permettent. 7.2.

Article 221-II-2/4

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Si des citernes indépendantes sont autorisées, elles doivent être placées dans un bac de réception des débordements d'une grande dimension, étanche aux hydrocarbures et muni d'un tuyau d'écoulement adéquat aboutissant à une citerne de récupération de

Article Annexe

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du réservoir, soit par un siphonnage avec dispositif à poste fixe permettant l'amorçage facile du siphon muni à son extrémité d'un robinet d'arrêt facile à manœuvrer ou tout autre dispositif susceptible de satisfaire à l'objectif de prévention de débordement

Article Annexe I

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Le cas échéant, les silos doivent être munis de dispositifs de contrôle de niveau de manière à éviter les débordements. L'air s'échappant de ces silos doit être dépoussiéré. 6.5.

Article Annexe I

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Le cas échéant les silos doivent être munis de dispositifs de contrôle de niveau de manière à éviter les débordements. L'air s'échappant de ces silos doit être dépoussiéré. 6.5.

LEGIARTI000050190501

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Zone assignée à terre Par " zone assignée à terre ", on entend une zone à terre, pouvant déborder du domaine terrestre, et constituant le pendant à terre des zones de risques d'explosion définies, pour un bateau, dans la section 1.2.1 de l'ADN.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

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Les centrifugeuses sont-elles munies d'une alarme de débordement du bol ?

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Code de l'environnement

Le lit mineur d'un cours d'eau est l'espace recouvert par les eaux coulant à pleins bords avant débordement. 3.1.3.0.

Article Annexe I

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Ces silos doivent être munis de dispositifs de contrôle de niveau de manière à éviter les débordements. L'air s'échappant de ces silos doit être dépoussiéré s'il est rejeté à l'atmosphère. 6.5. (1) 6.6. (1) 7. Déchets 7.1.

Article Annexe I

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Ces silos doivent être munis de dispositifs de contrôle de investi de manière à éviter les débordements. L'air s'échappant de ces silos doit être dépoussiéré s'il est rejeté à l'atmosphère. 6.5. (1) 6.6. (1) 7. Déchets 7.1.

Article Annexe II

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Pendant toute la durée de chaque essai, il est vérifié si une partie quelconque de la structure de protection a pénétré dans l'espace de dégagement autour du siège du conducteur défini au point 2.3.6 ci-dessus ou si une partie quelconque de cet espace déborde

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

Il s'assure notamment de la nature du produit, de la capacité de sa cuve ou de ses cuves à le recevoir sans débordement. 8.2.

LEGIARTI000041943116

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tuyaux de liaison 30/12/2024 30/12/2024 8.05.07 Dispositif de fermeture manœuvrable du pont 30/12/2029 30/12/2029 08.05.08 Tuyauterie à combustibles 8.05.09 deuxième phrase Dispositif de jaugeage des citernes 30/12/2024 30/12/2024 8.05.10 Débordement

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