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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
64d5cfbb9c17ddd969ec6287
10 août 2023
10 août 2023
[T] ne produit pas d'élément médical susceptible de venir contredire les conclusions claires et sans ambiguïté de l'expert.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
668cd23fbbc9a118c6c63eff
4 juillet 2024
4 juillet 2024
PAR DÉFAUT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 04 juillet 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la
Source officiellesoc
613722dfcd58014677402973
16 juillet 1997
16 juillet 1997
rectification de l'arrêt n° 1417 P rendu le 25 mars 1997 par la Cour de Cassation, chambre sociale, sur les pourvois n° H 94-41.828 et n° T 94-42.275 formés par lui dans deux affaires l'opposant à Mlle Delphine
Source officiellesoc
61372306cd58014677404801
11 mars 1998
11 mars 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Delphine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1995
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e3d
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Il n'est pas versé aux débats les comptes de l'exercice suivant du 1er octobre 2011 au 30 septembre 2012 ni le rapport d'exercice.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de3e
16 mai 2011
16 mai 2011
Veli X...
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8706c
8 juin 2004
8 juin 2004
Y Z... en présence de Melle Manon Y A... intervenante volontaire - Melle Delphine Y A... intervenante volontaire - M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66274ef5c1c6ed00087b3d11
16 avril 2024
16 avril 2024
URSSAF RHONE ALPES [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle CLEMENT de la SELARL ACO, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Mars 2024 Présidée par Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ecc7e18e074ba02f40a3eb
1 avril 2025
1 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0bade9cdc6046d472278d9
11 mai 2026
11 mai 2026
[Q] [Adresse 2] DIT que le liquidateur procédera à la vérification des seules créances susceptibles de venir en rang utile dans les répartitions et des créances résultant d'un contrat de travail, laquelle
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0bae02cdc6046d47227a32
11 mai 2026
11 mai 2026
DIT que pour l'application de l'article L.624-1 du code de commerce, le Mandataire judiciaire devra établir dans le délai de DIX MOIS du présent jugement, la liste des créances vérifiées, avec ses propositions
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0bae4fcdc6046d47227e7d
11 mai 2026
11 mai 2026
dressé par le liquidateur, DIT n'y avoir lieu en conséquence à nomination d'un commissaire-priseur judiciaire, DIT que le liquidateur procédera à la vérification des seules créances susceptibles de venir
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0bae7dcdc6046d472280eb
11 mai 2026
11 mai 2026
: Monsieur Gonzague DETAVERNIER Juge du siège, DESIGNE en qualité de liquidateur : Maître [I] [W] [Adresse 2] DIT que le liquidateur procédera à la vérification des seules créances susceptibles de venir
Source officielleProcédures collectives (Chambre du Conseil)
6a0f87b8cdc6046d477ffedb
18 mai 2026
18 mai 2026
requête de Maître [G] [T] Ont été convoqués à l'audience : Monsieur [R] [W] [I] (défaut) Maître [G] [T] (liquidateur) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Madame Delphine
Source officielleCour d'Appel
ère Public requiert une peine de douze mois d'emprisonnementc/Grégory X
6253c93ebd3db21cbdd87b47
15 décembre 2005
15 décembre 2005
Grégory est prévenu d'avoir le 19 Janvier 2005 à VERN D'ANJOU (49), frauduleusement soustrait du matériel HIFI, vidéo, au préjudice de Delphine B..., Yvonnick D..., avec cette circonstance aggravante que
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb54f56c9f0d0f8b6f263
2 janvier 2023
2 janvier 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a2cb86fa851c25ccab
21 octobre 2025
21 octobre 2025
ou par retenue sur les prestations à venir en fonction de la situation sociale du ménage ».
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603764175d46554136002622
30 mars 2015
30 mars 2015
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleRéférés civils
66980994b60c111a421b8f28
16 juillet 2024
16 juillet 2024
ORDONNANCE DU : 16 Juillet 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/00687 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZEX3 AFFAIRE : [Y] [R] C/ [J] [U] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Delphine
Source officielleCour d'Appel
é irrecevables les demandes forméesc/Madame Y
6253cb07bd3db21cbdd8cb38
13 octobre 2008
13 octobre 2008
, concluant par la SCP DELVINCOURT-JACQUEMET-CAULIER-RICHARD avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP DUTERME MOITTIE, avocats au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE INTIMES : Mademoiselle Delphine
Source officiellePage 4 sur 79