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141 résultats pour « Didier NOURIT Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372483cd58014677416210

Cassation

2 février 2006

2 février 2006

Jean-Paul Nedez, demeurant 40, rue du Stade, 25260 Colombier-Fontaine, 36 / Mme Catherine Noirot, demeurant 14 bis, rue de la Vieille Vie, 25550 Bavans, 37 / Mme Edith Paradis, demeurant 4, rue de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90a98

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Au cours de ce délibéré, Madame Martine JEAN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller Monsieur Gérard SOURY, Conseiller.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a04089ea2f9efae430e9fa

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Maître Bruno CAVALIE de la SELARL RACINE, avocats au barreau de PARIS - #L0301 INTERVENANTE VOLONTAIRE Madame [Y] [P] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 10] FL 33140 ETATS-UNIS représentée par Maître Didier

Source officielle
CC

civ3

61372277cd580146773fd5b0

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

Didier YB..., demeurant ... à Montigny-le-Bretonneux (Yvelines), 32 / de M. Geoffroy YD..., demeurant ... à Montigny-le-Bretonneux (Yvelines), venant aux droits de M. Alain BK..., 33 / de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6364bbc2e405357f749eab34

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

d'Instance d'IVRY SUR SEINE - RG n° 11-17-000515 APPELANTE Madame [N] [P] née le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée et assistée de Me Didier

Source officielle
TJ

Référés

68dd8975548223b2c7ac901e

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Madame [R] [B] Monsieur [M] [B] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] ---===ooo§ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Didier

Source officielle
TJ

Référés

686ec6f372b5e5e648cba8df

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

AU VIN D’HONNEUR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ---===ooo§ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Didier FORTON,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10005

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

A..., avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de l'association Air Basse-Normandie, de la SCP Didier et Pinet, avocat de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9218c

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

de nationalité Française né le 26 Août 1947 à CHAMPAGNAC LA NOUAILLE (19) Profession : Retraité, demeurant...-19300 ROSIERS D'EGLETONS représenté par Me Michel LABROUSSE de la SCP MICHEL LABROUSSE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100487

Cassation

13 mai 2015

13 mai 2015

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour M. X.... Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

615e0da7c25a97f0381f4e8b

Appel

14 mai 2012

14 mai 2012

Thierry ROMAND, avocat au barreau des HAUTS DE SEINE substitué par Me VIANA-BACKOUCHE, avocat au barreau des HAUTS DE SEINE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Février 2012 Présidée par Didier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01589

Cassation

21 septembre 2010

21 septembre 2010

juridiction prud'homale pour obtenir notamment la requalification des missions d'intérim en un contrat de travail à durée indéterminée, ainsi que le paiement de diverses sommes dont une indemnité de nourriture

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200798

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions, de la SCP Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af44

Appel

13 février 2008

13 février 2008

BOISADAM, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUEES LE : 04 Juillet 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Janvier 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Didier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210662

Cassation

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

Source officielle
TJ

Référés

6976762dcdc6046d47b2db1e

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

IMMOBILIRE 3F C/ Madame [M] [P] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] ---===ooo§ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c43

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

..., Abdelaziz R..., Frédéric S..., Jean-François T..., Patrick U..., Christian V..., Jacques W..., Michel XX..., Hervé YY..., Bernard ZZ..., Denis AA..., Sylvain BB..., Patrick CC..., Jacky DD..., Didier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01588

Cassation

21 septembre 2010

21 septembre 2010

Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69ce8ea9cdc6046d47df4d27

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

assistée de la SELARL CABINET HUBERT BENSOUSSAN & ASSOCIES, agissant par Maître Hubert BENSOUSSAN, Avocat (A262) et comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE, agissant par Maître Jean-Didier

Source officielle
TJ

Première Chambre

66ad3721d5af8a921ece5fe4

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

FORTON, Premier Vice-Président Madame Anne COTTY, Première Vice-Présidente Adjointe Madame Aude BELLAN, Vice-Présidente Sans opposition des parties l'affaire a été plaidée le 14 mai 2024 devant Didier

Source officielle

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