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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10 SS
CETAT:CETATEXT000007863752
6 janvier 1995
6 janvier 1995
Djibril X... demeurant ... ; M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008133104
9 octobre 2002
9 octobre 2002
Djibril X..., ; M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03787_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
dossier ; Vu le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officiellecr
61372650cd580146774249b8
27 avril 2004
27 avril 2004
Y... ne saurait se faire un grief de ce que la cour d'appel n'ait pas procédé à l'audition sous serment de Djibril Z... dès lors que le demandeur n'a pas fait citer ce témoin ; que, par ailleurs, en
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01468_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Par décision du 1er septembre 2022, le président de la cour a désigné Mme Christine Djebiri, première conseillère, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 222-1 du code de justice
Source officielle4ème chambre
DTA_2208267_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
C A, représenté par Me Djebri, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 30 juin 2022 par laquelle le recteur de l'académie de Créteil a refusé d'affecter
Source officielle5e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2322096_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 31 octobre 2023 : -le rapport de Mme Kanté ; -les observations de Me Djebri, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2601828_20260209
9 février 2026
9 février 2026
B..., représentée par Me Djebri, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution des décisions
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2506563_20250820
20 août 2025
20 août 2025
B A, représenté par Me Djebri, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 juillet 2025 par lequel le préfet de la Moselle lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai de
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2516461_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
B..., représenté par Me Djebri, doit être regardé comme demandant au juge des référés : 1°) sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, d’enjoindre au
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00789_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
dossier ; Vu le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00065_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Par une décision du 1er septembre 2023, le président de la cour a désigné Mme Christine Djebiri, première conseillère, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 222-1 du code de justice
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00066_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Par une décision du 1er septembre 2023, le président de la cour a désigné Mme Christine Djebiri, première conseillère, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 222-1 du code de justice
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03885_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
juillet 1991 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000044153821
30 septembre 2021
30 septembre 2021
Djibril D.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_19LY04372_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
dossier ; Vu le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01850_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Par une décision du 1er septembre 2023, le président de la cour a désigné Mme Christine Djebiri, première conseillère, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 222-1 du code de justice
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1998:104
12 mars 1998
12 mars 1998
#Ourdia Djabali contre Caisse d'allocations familiales de l'Essonne.#Demande de décision préjudicielle: Tribunal des affaires de sécurité sociale d'Evry - France.
Source officielleChambre Civile
686ec06372b5e5e648cb7136
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Adresse 2] agissant par son syndic en exercice, la société ALPES ISERE HABITAT (RCS GRENOBLE n° 779 537 125), dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Mohamed DJERBI de la SELARL
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01277_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
décembre 2018 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officiellePage 4 sur 76