Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10224
18 mai 2017
18 mai 2017
Y..., ès qualités, la somme de 3 000 euros ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique, et prononcé par le président en son audience publique du dix-huit mai
Source officielle4e chambre civile
6285e1396a1876057df5d380
18 mai 2022
18 mai 2022
- Condamner la BPS à payer à Me [Z] ès qualité la somme de 2.372.363€ au titre du préjudice subi.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8967c
19 novembre 2007
19 novembre 2007
Monsieur Jean-Claude X... ... 35170 BRUZ représenté par Maître Marie MLEKUZ, substituant Maître Pierre-Yves ARDISSON, avocat au barreau de RENNES INTIMEES : Maître Isabelle Z..., ès-qualités
Source officielleChambre 1-4
680b1f9d4d571f8833669276
24 avril 2025
24 avril 2025
GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIE, avocat plaidant au barreau de DRAGUIGNAN Compagnie d'assurances GENERALI ASSURANCES IARD poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès
Source officielle18° chambre 2ème section
69d7f966cdc6046d47af13d6
9 avril 2026
9 avril 2026
2019 au 15 septembre 2020 ne sont pas dus par la SAS DIMITRIS ; A titre principal : • Condamner Monsieur [Z] [Y], ès qualité de bailleur, à la réparation de l’intégralité des préjudices subis par la
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3bc
27 mai 2008
27 mai 2008
A. de RENNES Ille de France Est a pour sa part déclaré s'associer aux conclusions de Me Y...ès-qualités et formulé les réserves d'usage.
Source officielle19e chambre
6032f554892f2d68c6ae8a39
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Aux termes de ses conclusions du 5 septembre 2016, soutenues oralement à l'audience, auxquelles il convient de se référer pour l'exposé des moyens, la SELARL MARS prise en la personne de Me [F] [D], ès
Source officielle3e Chambre B
6162af199547460d26ddb6a6
18 octobre 2012
18 octobre 2012
La Cour était composée de : Madame Christine DEVALETTE, Président Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre B
6162da77dda066944ee0e8fe
25 octobre 2012
25 octobre 2012
APPELANTE SOCIETE LES BASTIDES Agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10257
19 mai 2021
19 mai 2021
[K], ès qualités, et l'avis de M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
603469dfcaa1445826dab13c
6 octobre 2016
6 octobre 2016
Par actes d'huissier des 13, 17 et 20 juin 2014, Me [T], ès qualités, a fait assigner Mmes [L] et [Q], MM.
Source officielle8ème chambre
6716ad19b098d256e100afc8
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Elisette ALVES, Vice-Président Elsa CARRA, Juge Caroline KALIS, Juge qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163abed379f4722fa1c530f
24 novembre 2010
24 novembre 2010
Le débat est loyal et les deux intimés ont pu prendre position en pleine connaissance de cause, même si dans ces procédures, le syndic agissant ès qualités n'était pas recherché à titre personnel.
Source officielle2ème Chambre
627b55a376c5d9057df80092
10 mai 2022
10 mai 2022
[U] [N] à la SAS Les Mandataires, représentée par Me [J], ès qualités de mandataire judiciaire de M.
Source officielle9ème Chambre JEX
65bd401346d547e419ff37a2
1 février 2024
1 février 2024
DELORET - [W] prise en la personne de Maître [D] [W], ès-qualité de liquidateur judiciaire de la Société SBDF, sus-désignée, en vertu d’un jugement de conversion en liquidation judiciaire rendu par le
Source officielle8ème chambre
67f6cd4da9d5adc2606231ea
7 avril 2025
7 avril 2025
METTRE HORS DE CAUSE la SMABTP ès qualités d'assureur de la société BETOM INGENIERIE.
Source officielle8ème chambre
670ec4151c3411ff34586fd5
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[A] [I] (ci-après les consorts [I]), ès qualités d'héritiers de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3cc
27 mai 2008
27 mai 2008
Me Y..., ès-qualités de mandataire liquidateur de la Sté AXIS LOGISTICS, fait observer que M.
Source officielle4ème chambre commerciale
62736a9ca58162057dac6754
4 mai 2022
4 mai 2022
voie électronique le 8 décembre 2021 par l'appelante et le bordereau de pièces qui y est annexé ; Vu les dernières conclusions remises par la voie électronique le 4 janvier 2022 par la SELARL BRMJ, ès-qualités
Source officielleChambre 1-8
660e43010740db0008fa91b1
3 avril 2024
3 avril 2024
UNICIL poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Paul GUEDJ, membre de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL
Source officiellePage 4 sur 7