Edouard, - La S.A "LA NOUBA" , contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 28 avril 1994, qui, pour infractions à la législation des contributions indirectes, les a condamnés

Bernard Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 mars 1999 par le tribunal d'instance de Lille (contentieux des élections professionnelles), au profit : 1 / de la société Edouard

Edouard, Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 7 septembre 1999 par le premier président de la cour d'appel de Limoges, au profit de M.

fiscale n'a pas soumis au juge des éléments essentiels "à décharge" dont elle était en possession ; qu'en particulier, n'ont pas été soumises au juge les déclarations fiscales de Brigitte X... et d'Edouard

surveillance ; qu'il lui appartenait de vérifier effectivement l'absence de toute personne dans le bassin et d'interdire de façon efficace l'accès de celui-ci ; qu'en l'espèce, la présence du jeune Edouard

Edouard, - B...

fur et à mesure de leurs échéances ; "aux motifs que "la Cour dispose d'éléments suffisants pour fixer à 18 millions de francs CFP le montant du préjudice économique subi par Renée de Z..., veuve Edgard

propos poursuivis ; "aux motifs que Philippe Z... apparaît être directement visé par l'imputation en cause, à savoir être accusé par d'anciens cadres d'avoir contribué au financement de la campagne d'Edouard

(pièce 9.2) ; que Philippe XW..., célibataire, né le 17 novembre 1963 à Espelette (64), est domiciliés ..., 64210 Bidart, local dont il est ainsi co-occupant avec Edouard S...

Edouard, - Z...

Edgard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 novembre 1999, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'homicide volontaire, a rejeté sa requête

relative à la prise de contrôle exclusif du Groupe Edouard Denis par le Groupe Nexity

Paul Edouard, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 1993, qui, après rejet des exceptions soulevées et relaxe partielle, l'a condamné, pour

n'était pas présent lors de l'enlèvement du véhicule ; mais que ces attestations ont été établies non seulement à la demande de l'employeur, mais sous sa dictée, ainsi que cela ressort de l'audition de Edouard

le pourvoi formé par : - LA COMMUNE DE HAUTE-ISLE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 9 novembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Edouard

Edouard, - Y... Jean-Paul, - Z...

Edouard Y... de son désistement envers M.

Edouard Y... ; qu'en 1986, a été constituée la société Marsedis dont M. X... et son épouse ont souscrit une partie des actions, M.

Edouard, - Y...

monument funéraire litigieux, le tribunal d'instance d'Haguenau a considéré que "la dépose du monument funéraire apparaît plutôt être le résultat nécessaire et logique des funérailles de feu François Edouard