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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd9420a
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946e9
22 août 2019
22 août 2019
Lors du délibéré : Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, Madame Fabienne RENAULT-MALIGNAC, Conseiller
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203515_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
En septembre 2021, B D a été scolarisée au lycée professionnel Elisabeth et Norbert Casteret à Saint Gaudens.
Source officielleciv1
61372349cd58014677407cdf
15 juillet 1999
15 juillet 1999
Xavier X..., demeurant ..., 3 / Mme Elisabeth X..., épouse Y..., demeurant ..., 4 / M.
Source officielle15e Chambre A
5fde7bd40620ba52b03ff964
29 juin 2018
29 juin 2018
G..., Madame Elisabeth Odile H..., Madame Ilhem I..., Monsieur Philippe J...,Monsieur Jacques K..., Madame Yolande L..., Madame Aude M....
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
603224d22bc4275bf9dd0bde
6 avril 2018
6 avril 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Elisabeth LAPASSET-SEITHER , Présidente de chambre Mme Marie-Odile FABRE-DEVILLERS , Conseillère Mme Chantal
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946ee
22 août 2019
22 août 2019
Défaillante D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 26 Octobre 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 16 MAI 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aac4
12 mars 2008
12 mars 2008
DOUAI 9ème Chambre des Appels Correctionnels chargée de l'application des peines Place de Pollinchove 59507 DOUAI CEDEX No DOSSIER : 08/00563 /MM O R D O N N A N C E No 159 / 2008 Nous, Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd87178
25 novembre 2004
25 novembre 2004
COULANGES, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE : Mademoiselle Fabienne X... non comparante PARTIES CONVOQUEES LE : 9 Juin 2004 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Octobre 2004 Présidée par Madame Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945e9
20 juin 2019
20 juin 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6448c0cb5ca6d8d0f8ef6957
25 avril 2023
25 avril 2023
RG 23/01581 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHO6B Décision déférée : ordonnance rendue le 23 avril 2023, à 16h56, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elisabeth
Source officielleREFERES 1ère Section
6785629faaacbea0fe67faff
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
679874445b6b52f3e4a430e5
24 janvier 2025
24 janvier 2025
- Ordonné la prolongation de la rétention de [C] [D] pour une durée de vingt-six jours à l'issue du délai de 96 heures de la rétention.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c3a
9 février 2017
9 février 2017
Il a été annexé au procès-verbal de l'assemblée générale litigieuse une procuration générale du 14 février 2002 établie au consulat de France au Caire (Egypte) par laquelle Evia X...a donné pouvoir à son
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61636ee977a1403986670ca5
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Marielle BOULLIER, avocate au barreau de PARIS, toque : D 528 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 octobre 2010, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Elisabeth
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035060d6d9f303323326780
30 juin 2016
30 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, Conseillère faisant fonction de Présidente M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6451fac948616ed0f8cd4ecd
2 mai 2023
2 mai 2023
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Estelle CHAPON COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Elisabeth WABLE en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président
Source officielleREFERES 1ère Section
65b00dc8b98137c174783fd8
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officielleChambre 2-5
69d21bd3cdc6046d472e571c
21 février 2025
21 février 2025
Madame Elisabeth Duval, juge-commissaire a émis par oral un avis favorable à l'adoption du projet de plan.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8912f
14 mars 2007
14 mars 2007
SUR CE : Jean-Noël X... exécute actuellement plusieurs peines d'emprisonnement pour une durée totale de 16 mois .
Source officiellePage 4 sur 104