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853 résultats pour « Emilie HUBERT- LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 3ème section

678021579c3ba90f51dc28af

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

AAKAIS CONSEIL [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Maître Arnaud BRUGUIERE de la SCP BRUGUIERE EMIR ET ASSOCIE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0315 S.C.P.

Source officielle
CA

12e chambre

63d37b33d1bc2605de4b4cf9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

LOCATION DE MATERIELS DU VAL HUBERT C/ SELARL ML CONSEILS Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Avril 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 5 N° RG :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd9402b

Appel

30 mai 2018

30 mai 2018

C/ Maître Hubert Z... ès qualités de mandataire liquidateur de la SAS MAISONS TRADIBUDGET Expéditions le : 30 MAI 2018 Me Damien VINET SELARL CABINET GENDRE & ASSOCIES T.G.I.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66884915342d338c20d4fee8

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

JUDICIAIRE DE NANTES PÔLE SOCIAL Jugement du 05 Juillet 2024 N° RG 21/00315 - N° Portalis DBYS-W-B7F-LBHI Code affaire : 88B COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président: Hubert

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e95ecc3ea43407b9112795

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

JUGEMENT Prononcé par Hubert LIFFRAN, par mise à disposition au Greffe le 04 Juillet 2025 prorogée au 10 Octobre 2025.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

669ea0d5e2a18bd08ce40d28

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

HUBERT ROUGEOT [Localité 20], prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 17] représentée par Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocats

Source officielle
CA

Chambre 1-8

5fd9e1515f813220a49f0c11

Appel

12 novembre 2019

12 novembre 2019

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT AU FOND DU 12 NOVEMBRE 2019 N°2019/244 N° RG 17/03481 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BACIF SNC JUIN SAINT HUBERT C/ SA

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66884910342d338c20d4fe7e

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

JUGEMENT Prononcé par Hubert LIFFRAN, par mise à disposition au Greffe le 05 Juillet 2024.

Source officielle
CC

comm

6079d3559ba5988459c58719

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Sur le second moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société GSM Côte d'Azur (société GSM), a assigné la société Hubert Rougeot

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007619876

Admin. suprême

10 décembre 1984

10 décembre 1984

JEAN X..., A..., 8 MME HUBERT DE B... NEE CLOTILDE D..., DEMEURANT ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b44f

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

Hubert LEVET, Conseiller, Mme Isabelle ORVAIN, Conseillère, qui en ont délibéré. GREFFIER lors des débats : M.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

66a2a4cd6b28f3ce99fa7c90

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

de la SCP RIVRY-LESEUR-HUBERT, avocats au barreau de MEAUX, avocats plaidant Compagnie d’assurance MAIF [Adresse 3] représentée par Maître Laurence HUBERT de la SCP RIVRY-LESEUR-HUBERT, avocats au barreau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201131

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

Hubert X..., domicilié [...]                                                     , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d2a

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

- Débouter Maître Hubert X... et la SELARL HUBERT X... de leurs demandes, fins et conclusions dirigées contre la SCV MERBOUL LE LIORAN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d7d

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Hubert de A..., directeur général DEBATS : à l'audience publique du 18 Octobre 2007 Tenue par B.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007769521

Admin. suprême

15 février 1991

15 février 1991

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 18 février 1987 et 4 mai 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Marie X..., demeurant Sainte Emilie

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007758510

Admin. suprême

20 juillet 1990

20 juillet 1990

Hubert, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction, et notamment des rapports des deux experts désignés par le jugement en date du 19 mai 1982 du tribunal administratif de

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 1

67f80d4bcf40727a0043bbe4

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[Localité 3] (Bénéficiaire de l’aide juridictionnelle totale numéro 2023/504248 du 20/10/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 6]) Ayant pour conseil Me Marie-caroline HUBERT

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007979353

Admin. suprême

15 mars 1999

15 mars 1999

Hubert, Commissaire du gouvernement ; Considérant que le décret du 6 avril 1994 déclarant d'utilité publique les acquisitions et travaux nécessaires à la réalisation de la zone d'aménagement concerté "

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301130

Cassation

22 octobre 2015

22 octobre 2015

a acquis le bien donné à bail ; que le 1er juin 2010 la société CGL lui a demandé le renouvellement du bail et a assigné les époux X... et la société Juin Saint-Hubert en nullité du congé délivré le 24

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita

SIREN 879237824GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

13/03/2020

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