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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01647
8 août 2018
Emmanuel, - Mme AAAAA... Angeline, -M. BBBBB... Haitham, - M. CCCCC... Jean Richard, - M. DDDDD... Emmanuel, - Mme ZZZZZZZZ... , - M. EEEEE... FFFFF... EEEEE..., - M. GGGGG... Didier, - M. HHHHH...
CHAMBRE 1 SECTION 1
62da3df32eb797effb07023c
28 avril 2022
demeurant [Adresse 1] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 59178/002/2020/00013 du 14/01/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai) représentée par Me Karim
CHAMBRE 2 SECTION 2
678b453bfc3c89482d4f2082
16 janvier 2025
centrales regionales, prise en la personne de son représentant légal régulièrement en exercice et domicilié audit siège social en cette qualité ayant son siège [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle
Cour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a53
1 octobre 2001
KAIM MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO Y... lors des débats: C.
Chambre Sociale
697c5032cdc6046d47380da0
29 janvier 2026
avocat au barreau de LYON substitué par Me Thomas NOVALIC, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : S.A. [5] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100915
6 septembre 2017
Karl YYYY... , 25°/ M. ZZZZ... , 26°/ M. Laurent O..., 27°/ M. Samy P..., 28°/ M. Nicolas Q..., 29°/ M. Emmanuel AAAA... , 30°/ M. Bertrand R..., 31°/ M.
Pôle 4 - Chambre 8
603203d92566e43bdcdb9778
17 mai 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre, chargée du rapport M. Gilles Malfre, conseiller M.
Pôle 1 - Chambre 10
633fc378e633183e2ee17b6c
6 octobre 2022
Décision déférée à la cour : Jugement du 08 février 2022-juge de l'exécution de SENS-RG n° 21/00340 APPELANTS Monsieur [O] [J] et Madame [U] [L] [Adresse 5] [Localité 4] Représentés par Me Emmanuelle
Chambre 24 / Proxi fond
68f2846fe97b8c1829951fef
14 janvier 2025
IMMOBILIERE 3F Représentant : Me Emmanuel LEPARMENTIER, avocat au barreau de PARIS Société 1001 VIES HABITAT Représentant : Me Karim BOUANANE, avocat au barreau de PARIS Copie délivrée à : Me
Chambre 4-8b
65a8d0bfe12c85000874add5
11 janvier 2024
APPELANT Monsieur [E] [K], demeurant [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Léa TALRICH de l'AARPI KARAA, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Jérôme STEPHAN, avocat au barreau
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300265
22 mars 2018
Karl X..., 2°/ Mme Emmanuelle Y... épouse X..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 12 mai 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 2), dans
6253cba0bd3db21cbdd8de5f
16 mai 2011
né le 01 Janvier 1967 à EL AIOUN SIDI MELLOUK-MAROC ... 42100 ST-ETIENNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Emmanuelle FERREIRA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
6253ccdfbd3db21cbdd9191f
8 juillet 2014
FORBACH 04 Juin 2012 11/ 91 ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU huit Juillet deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Karim
6e chambre
5fd9eb68d6676e2b90f2c0dd
31 octobre 2019
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : Encadrement N° RG : 11/00605 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 04 Novembre 2019 à : - Me Emmanuelle
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698
28 juin 2017
Emmanuel SS..., domicilié [...] , 88°/ à M.
626b8186d1fb03057d9a5275
, avocat au barreau du HAVRE substituée par Me Estelle LANGLOIS, avocat au barreau du HAVRE INTIMEE : Madame [C] [Z] épouse [X] 10, Rue Clément Marical 76610 LE HAVRE représentée par Me Karim
Chambre sociale
628dcaf614cc2751aa86bb9b
5 mai 2022
SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 MAI 2022 APPELANTE : CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA REUNION [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Isabelle CLOTAGATIDE KARIM
Pôle 6 - Chambre 11
67061e5afde28ee42071135a
8 octobre 2024
à la Cour : Jugement du 18 Novembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° F18/00752 APPELANT Monsieur [U] [E] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Karim
68fb977f11af6ba0065f39b9
23 octobre 2025
MATMUT PROTECTION JURIDIQUE [Adresse 8] [Localité 13] représentée par Me Emmanuelle DUGUÉ-CHAUVIN de la SCP EMO AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Claudia LEROY, avocat au barreau
69732777cdc6046d4764b232
22 janvier 2026
SCP VALLEE-LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Anaëlle LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉE : S.A.S. [12] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emmanuelle
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