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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1d9
5 mars 2012
5 mars 2012
Emmanuel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efcd
14 novembre 2011
14 novembre 2011
APPELANTE : Mme Emmanuelle X...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301823_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203492_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023.
Source officielleCh. 3 Cab. 1
69e7e721cdc6046d47109b5e
7 avril 2026
7 avril 2026
juridictionnelle de [Localité 3]) Madame [N] [L] épouse [C] née le [Date naissance 2] 1996 à [Localité 1] (SYRIE) [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] de nationalité Syrienne représentée par Me Emmanuelle
Source officielleJAF Cabinet 1
68683c594965b5d9df326589
4 juillet 2025
4 juillet 2025
HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 25/00963 - N° Portalis DB2V-W-B7J-GW3Q [K] [E] [Y] [T] épouse [R] C/ [G] [I] [M] [R] ------------------------------------- Me Frédéric DUFIEUX Me Emmanuel
Source officielleChambre Sociale
62cd0f22e91c8e9fcf07135b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
code de procédure civile ; - débouté l'Association Emmanuelle de ses demandes reconventionnelles.
Source officielle4e Chambre A
5fde9baef334c36f9cd9196e
28 juin 2018
28 juin 2018
C/ Emmanuel Z...
Source officielleChambre 4-8b
6538b33d7ffc2c8318edfe78
24 octobre 2023
24 octobre 2023
/07563 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJOZA MDPH DES ALPES-MARITIMES C/ [N] [K] épouse [E] Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2023 à : - Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c870
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Emmanuelle X... était libérée sous contrôle judiciaire le 14 avril 2000.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02033
19 novembre 2014
19 novembre 2014
X... ; qu'il est justifié également que les parties (la SA Foncia et Monsieur Emmanuel X...) avaient convenu d'un accord prévoyant les modalités financières applicables en cas de révocation dudit mandat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02042
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Emmanuel X... de sa demande tendant à faire prononcer la résiliation judiciaire aux torts exclusifs de l'employeur et de l'avoir en conséquence
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
65b360ee1d7564000872de25
25 janvier 2024
25 janvier 2024
qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Cathy Beauchart, avocat au barreau de Cambrai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 21 novembre 2023 tenue par Emmanuelle
Source officielleJAF
67ec59cfdd062d9f810e9c64
1 avril 2025
1 avril 2025
ASSOCIES, avocats au barreau de POITIERS, plaidant ET Monsieur [B] [I] né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 13] (17) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Maître Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603491945e7ef17e7b00141e
27 octobre 2016
27 octobre 2016
, Conseillère , Greffier : Mme Emmanuelle MAMPOUYA, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60336eb1b152d8230c5b066d
16 juin 2017
16 juin 2017
Les modalités de ce passage à taux fixe sont celles définies ci-dessus au paragraphe "Options pour un taux fixe en euros".
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60336eb1b152d8230c5b0670
16 juin 2017
16 juin 2017
Les modalités de ce passage à taux fixe sont celles définies ci-dessus au paragraphe "Options pour un taux fixe en euros".
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401590_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Le Gars, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2400938_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
N, de Emmanuel Misakabu-Kabongo et de B J, qu'il présente comme ses enfants.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f79
5 décembre 2013
5 décembre 2013
12/ 00462 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Octobre 2012 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA (RG no : 12/ 1437) Saisine de la cour : 15 Novembre 2012 APPELANT Mme Emmanuelle
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