Z... du fait que l'artiste avait remis certaines de ses oeuvres à l'intimé en vue d'une exposition devant avoir lieu du 22 avril au 24 mai 1980, que la succession de Robert Z... avait interrogé l'intimé

d'accusation, après avoir analysé l'ensemble des faits dénoncés par la partie civile, a exposé les motifs de fait et de droit dont elle a déduit qu'il n'existait pas de charges suffisantes contre quiconque

Joly conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Z..., notamment celui de mars 1998 au bar " l'Etincelle " ; qu'ainsi, malgré les revirements dans les témoignages et du fait même de ces revirements, sont établis tant le meurtre de Jean-Robert Z... par

Norbert, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 12 février 1987, qui, dans une information suivie contre Robert X... du chef de dénonciation calomnieuse

et les pièces de la procédure mettent la Cour de Cassation en mesure de s'assurer que, pour prononcer non-lieu, la chambre d'accusation, après avoir exposé les faits, objet de l'information, et répondu

; Et attendu que la chambre d'accusation était compétente, qu'il en est de même de la cour d'assises devant laquelle l'accusé a été renvoyé, que la procédure est régulière et que les faits, objet de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Robert, - F... Jeanne, - G... Geneviève, - H... Monique, - I... Liliane, - J... Irma, - J... Michel, - M... Paul, - N... Jean, - O... Jean, - P... Robert, - Q...

des faits, les charges pesant sur les personnes mises en examen, il appartient à la chambre criminelle de vérifier si la qualification qu'elles ont donné aux faits justifie le renvoi devant la cour d'assises

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Fontaine, Milleville, Guerder, Roman conseillers de la chambre, Mme Batut conseiller référendaire, M.

Dumont, Fontaine, Alphand, Guerder, Pinsseau, Joly conseillers de la chambre, Mme Fossaert-Sabatier, M. Poisot, Mme Fayet conseillers référendaires, M.

la qualification des crimes retenus ; qu'en l'espèce, la chambre d'accusation n'a pas apprécié par elle-même la participation personnelle de de D... aux faits commis ni indiqué les éléments de la cause

Robert, X...

Josette, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 6 mars 1990 qui, dans la procédure suivie notamment contre Robert X... du chef

poursuivis, la chambre de l'instruction a dit qu'il n'y avait lieu de faire droit à la demande des consorts F... tendant à la disjonction des poursuites contre Jacques XA... et Geneviève YY..., concernant

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 29 août 2000, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Robert B... du chef de fausse