AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique cellule 7
DTA_2206298_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
cette maladie mais, grâce à l'obtention de l'AAH, elle a pu emménager dans un appartement à Villefranche de Rouergue ce qui facilite son quotidien ; elle est sujette à des malaises et des crises de fatigue
Source officielleAide sociale
DTA_2400584_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
A... présente des difficultés à marcher sur une longue distance avec de la fatigue ressentie au bout de cent mètres, il est précisé que le degré de difficulté sur l’échelle Expanded Dssability Status Scale
Source officielleAide sociale
DTA_2403624_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Elle soutient que : - elle souffre d’une fibromyalgie entrainant une dégradation de ses fonctions vitales, notamment la respiration, la déglutition, la marche et une énorme fatigue générale ; - ces
Source officielleCellule juge unique
DTA_2407414_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
luxations et entorses à répétition ; - sa capacité de déplacement est fortement limitée car elle subit des subluxations répétitives des hanches et des genoux lui provocant de fortes douleurs et de la fatigue
Source officielleCH 1 JU
DTA_2502668_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
soutient que : - il souffre de fibromyalgie chronique ; - il est atteint de colopathie fonctionnelle et de reflux gastro-œsophagien ; - ces pathologies entraînent des douleurs importantes, une fatigue
Source officielleCellule juge unique
DTA_2306760_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Elle soutient que son état de santé a évolué depuis le rejet de sa demande et nécessite une dialyse 3 fois par semaine ; elle est très fatiguée et marche difficilement.
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2307573_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
ses déplacements extérieurs : / - une aide humaine ; - une prothèse de membre inférieur ; - une canne ou tous autres appareillages manipulés à l'aide d'un ou des deux membres supérieurs (exemple : déambulateur
Source officielleCH 1 JU
DTA_2500882_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ses déplacements extérieurs : - une aide humaine ; - une prothèse de membre inférieur ; - une canne ou tous autres appareillages manipulés à l’aide d’un ou des deux membres supérieurs (exemple : déambulateur
Source officielleVice-président Contentieux sociaux
DTA_2204735_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
déplacements extérieurs : / - une aide humaine ; / - une prothèse de membre inférieur ; / - une canne ou tous autres appareillages manipulés à l'aide d'un ou des deux membres supérieurs (exemple : déambulateur
Source officielleR222-13 (JU 2)
DTA_2500926_20260204
4 février 2026
4 février 2026
déplacements extérieurs : / - une aide humaine ; / - une prothèse de membre inférieur ; / - une canne ou tous autres appareillages manipulés à l’aide d’un ou des deux membres supérieurs (exemple : déambulateur
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2517851_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
ses déplacements extérieurs : - une aide humaine ; - une prothèse de membre inférieur ; - une canne ou tous autres appareillages manipulés à l'aide d'un ou des deux membres supérieurs (exemple : déambulateur
Source officielle1ère chambre
680b1a542364a383b77474ba
24 avril 2025
24 avril 2025
15] (30) [Adresse 3] [Localité 15] Représentés par Me Jean-Michel Divisia de la Scp Coulomb Divisia Chiarini, postulant, avocat au barreau de Nîmes Représentés par Me Maguelone Joly de la Scp Delbez
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2407484_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
limitation conséquente de sa capacité de déplacement, avec un périmètre de marche inférieur à 1 km depuis 2018 ; de plus, la station debout entraîne très rapidement chez elle un épuisement et une grande fatigue
Source officielle2ème chambre
DTA_2307603_20260212
12 février 2026
12 février 2026
de cette voirie en exploitation courante, à savoir 70 décibels.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2501647_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
ses déplacements extérieurs : - une aide humaine ; - une prothèse de membre inférieur ; - une canne ou tous autres appareillages manipulés à l’aide d’un ou des deux membres supérieurs (exemple : déambulateur
Source officielleMagistrat Crandal
DTA_2310130_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
ses déplacements extérieurs : / - une aide humaine ; / - une prothèse de membre inférieur - une canne ou tous autres appareillages manipulés à l'aide d'un ou des deux membres supérieurs (exemple : déambulateur
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2304006_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
sans limitation de durée depuis le 12 janvier 2023 ; il est en arrêt de travail pour Covid long depuis sa réanimation ; son état ne s’améliore pas ; il a des difficultés à marcher longtemps ; la fatigue
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2301207_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
systématiquement recours à une aide humaine, à une prothèse de membre inférieur, à une canne ou à tout autre appareillage manipulé à l'aide d'un ou des deux membres supérieurs, par exemple à un déambulateur
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
6a1fc06ecdc6046d47ea3963
2 juin 2026
2 juin 2026
présente des troubles qui nécessitent des soins et compromettent la sûreté des personnes ou portent atteinte, de façon grave, à l'ordre public caractérisés par un comportement inadapté à savoir déambulation
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2201950_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
déplacements extérieurs : / - une aide humaine ; - / une prothèse de membre inférieur - / une canne ou tous autres appareillages manipulés à l'aide d'un ou des deux membres supérieurs (exemple : déambulateur
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