en connaissance de cause, avaient été faits sous la surprise, et a privé sa décision de base légale au regard des textes susvisés ; "alors, enfin, qu'il résulte de l'information, que les actes de fellation

Y..., l'action publique n'était pas pour les mêmes motifs prescrite ; que s'agissant des faits de fellation imposés conjointement à Y... Y... et à Z...

par sa fille, lui avoir lécher le sexe ainsi que d'autres faits de pénétration sexuelle qui auraient pu être constitutifs de viol, tout comme la fellation d'ailleurs, mais qui n'ont pas été retenus ;

ascendant le fait, pour une femme, profitant comme en l'espèce, du manque de discernement du mineur et abusant de l'autorité qu'elle avait sur lui, de faire subir à son propre fils âgé de quinze ans des fellations

[K], selon lesquels « c'est tout dans les cuisses et le cul », « tu as un beau fessier » et « ce serait dommage d'avoir une fesse flasque et une fesse bombée » peuvent être qualifiés de sexiste, au seul

construire dont l'annulation a été demandée par la chambre de commerce et plusieurs commerçants; que la société Sharp ayant entrepris, le 10 novembre 1994, d'exploiter dans ces locaux le magasin "Mod Feline

sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, ensemble les articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Alexandre Felix

X..., de Me Brouchot, avocat de la société d'agent de change Alain Ferri, Bernard Ferri, Christian Germe, les conclusions de M.

. ; qu'une autre fois, en juillet 1993, il avait été amené à faire une fellation à X... qui se trouvait au domicile de ses parents ; que Y... réitérait ses déclarations devant le juge d'instruction et

) et un élément verbal (« acoumair ») et qu'il a été déposé en couleur (fauve pour le dessin de félin) ; qu'en outre, les deux félins se distinguent nettement, puisque la marque antérieure représente un

contrainte de subir de septembre à janvier 1987, régulièrement, environ une fois par semaine, des relations sexuelles imposées par Patrick X..., consistant en des rapports sexuels complets ou des fellations

était saoul ; il s'asseyait au bord du lit et la caressait ; il la déshabillait après l'avoir menacée de ne plus revoir père et mère ; c'est ainsi qu'elle avait du pratiquer entre 5 à 10 fois des fellations

Félix X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1993 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section C), au profit de la société de bourse Ferri, dont le siège est ..., défenderesse

. ; qu'elle en a parlé à son ami à l'occasion de rapport sexuel sous forme de fellation, à sa mère et à un éducateur lorsqu'elle a appris que Philippe X... accusait son demi-frère Ludovic d'attouchements

viol ; "alors que, d'autre part, selon le pourvoi, la surprise est exclue lorsque l'acte de pénétration sexuelle incriminé est précédé d'attouchements d'une certaine durée; qu'en relevant que la fellation

#Bernard Felix mod Europa-Kommissionen.#Sag T-193/00.

droite de la chaussée à hauteur du n° 5 de la rue Gaston Lespiault, se trouvaient deux individus dont l'un, le conducteur a le pantalon baissé tandis que la passagère s'activait à lui prodiguer une fellation

doute le témoignage ; 1 / "alors que la chambre de l'instruction ne pouvait dire qu'il existait des charges suffisantes d'avoir commis les actes de pénétration sexuelle, en l'espèce des actes de fellation

Ont comparu et été entendus en leurs observations : La SARL ABONDANCE représenté par Monsieur [Y] [H], gérant, assisté de Me FELIX, Avocat au Barreau de Toulouse, la SELARL [I] [F] prise en la personne

constance, lors de l'enquête et tout au long de l'information, y compris lors de la confrontation avec son père, que celui-ci lui avait imposé à de nombreuses reprises des attouchements sexuels, des fellations