sous le libellé " Beauté Fuchsia Baiko ", 5 222,25 francs TTC, sous le libellé " Pension Atout du Forest du 15/02 au 29/02 ", 5 575,10 francs TTC, sous le libellé " Pension Beauté Fuschia Baiko ", 1 109,18

aux sociétés Dermeo, Derma Scientifics, Corpoderm, MFB Provence (MFB), Léo's distribution Talabi (Léo's distribution), Beauty Tech, ADL Esthétique, Eurofeedback, Oxann Esthefrance (Oxann) et Mondial beauté

attaqué (tribunal d'instance de Bastia, 19 octobre 1992) d'avoir annulé les élections des délégués de bord, dont les résultats ont été proclamés les 19 et 27 juillet 1992, à bord des navires "Ile de beauté

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 juillet 2024, la commune de Cézan, agissant en qualité de coordonnateur du groupement de commandes, représentée par Me Fernandez-Bégault, avocate, conclut au

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 juin 2024, la communauté de communes de l'Ile de Noirmoutier, représentée par Me Fernandez-Bégault, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 avril 2022, le Parc amazonien de Guyane, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à

Par un mémoire en défense enregistré le 2 septembre 2022, le centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise

Par un mémoire en défense enregistré le 24 août 2025, le centre hospitalier de Cayenne agissant pour le compte du GHT de Guyane, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 décembre 2023, la communauté de communes de l'Ile de Noirmoutier, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, et

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 mai 2022, l'Agence régionale de santé de la Guyane, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de

[R] sans cause réelle et sérieuse Condamne la SCP FERNANDEZ [U] [W] à payer à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Santé Beauté, société anonyme, dont le

Par des mémoires en défense enregistrés les 8 et 12 septembre 2023, le centre hospitalier de l'Ouest Guyanais, représenté par Me Fernandez-Bégault, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise

procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Ghislaine X... épouse Y... coupable de vol au préjudice de la société Hygiène et Beauté

[Y], agissant en qualité de liquidateur de la société Escale beauté, 2°/ la société Ingenierie Holding Management, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 mars 2026, la communauté de communes de l’Ile de Noirmoutier, représentée par Me Fernandez-Begault, demande à la Cour de rejeter la requête de la commune de

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 juillet 2023, la communauté de communes de la Lomagne Gersoise, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à

Par un mémoire en défense enregistré le 8 avril 2024, la commune de Lespinasse, représentée par Me Fernandez-Bégault, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de M. E et M.

procédure suivante : Par une requête et des mémoires en réplique enregistrés le 9 février 2026 et le 2 mars 2026, le centre hospitalier de l’ouest guyanais (CHOG) Franck Joly représenté par Me Fernandez-Begault

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALÈS JUGE CHARGÉ DU CONTRÔLE DE L’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ORDONNANCE JUGE : Déborah COHEN, Vice-présidente GREFFIER : Sarah AUFFRAY, MINISTÈRE PUBLIC : Cindy FERNANDEZ