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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6688de0b676b73dd81b96cce
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GENERALI IARD, dont le siège social est situé [Adresse 6] Représentée par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELAS CHEVALIER MARTY PRUVOST, avcats plaidants
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d27
15 janvier 2002
15 janvier 2002
"Les Y... 86470 St Nazaire Représentant:Me Marc FIARD (avocat au barreau de POITIERS) bénéficie d' une aide juridictionnelle Totale numéro 00 2186 du 23/03/2001 accordée par le bureau d' aide juridictionnelle
Source officielle1ère Chambre
63d0d58a81a7b805de12b4da
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[N] [K] [E] [T] pris en sa qualité d'héritier de Madame [U] [X] veuve [T], né le 29 Avril 1979 à [Localité 10] ([Localité 10]), demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Michel FILLARD, avocat postulant
Source officielle1ère Chambre
65b0ba758d0ccf000877e4cc
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ORANGE, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SCP DUNNER CARRET ESCALLIER DUCHATEL, avocats plaidants
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85be2
20 décembre 2001
20 décembre 2001
Vu les conclusions de la SCP BUTTIN-RICHARD-FILLARD avoués associés de Monsieur Z... en date du 22 Novembre 2001 concluant au rejet de la requête et à la fixation en urgence de l'affaire au fond.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Grande Instance d'Albertville en date du 14 Septembre 2010, RG 10/ 219 Appelante et intimée la SARL DOFRE ESTATE dont le siège social est 50 rue Nicolo – 75116 Paris représentée par la SCP FILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c209
8 juillet 2008
8 juillet 2008
représentés par la SCP FILLARD / COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistés de la SCP MILLIAND-DUMOLARD, avocats au barreau d'ALBERTVILLE à : INTIMES Monsieur et Madame Alain Y..., demeurant ensemble
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb4e
17 janvier 2012
17 janvier 2012
I.), dont le siège social est sis 4 Rue Aristide Bergès BP 34-38081 L'ISLE d'ABEAU cedex représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de Me Françoise ABECASSIS, avocat au
Source officielle1ère Chambre
6451fae548616ed0f8cd4f44
2 mai 2023
2 mai 2023
EXPRO, JCP de THONON LES BAINS en date du 14 Décembre 2020 Appelante SCCV LE SCHUSS, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau
Source officielle1ère Chambre
64a50c7eb8594705dbfcca33
4 juillet 2023
4 juillet 2023
THERMES DE [Localité 8], dont le siège social est situé [Adresse 5] Représentées par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL CDMF AVOCATS, avocats plaidants
Source officielle1ère Chambre
67908cdb1b5a79f732705582
21 janvier 2025
21 janvier 2025
MEGEVAND, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par l'EURL PAUL YON SARL, avocats plaidants au barreau de
Source officielle2ème Chambre
é par Me Christian FORQUIN, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimés
64a7afc43bcaf505db6964da
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[S] [I], et Mme [Z] [R] épouse [I], demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Olivier FERNEX DE MONGEX, avocat plaidant au barreau de CHAMBERY
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6a226493cdc6046d47395ac6
4 juin 2026
4 juin 2026
00014 Appelante La société de droit américain [1], dont le siège social est [Adresse 1] USA venant aux droits de la S.A.S. [2], demeurant [Adresse 2] - [Localité 1] Représentée par Me Michel FILLARD
Source officielle1ère Chambre
68e5f341e11beca089b88d70
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[R], [W], [S] [D] né le 14 Février 1946 à [Localité 11], demeurant [Adresse 12] Mme [L] [D], demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentés
Source officielle1ère Chambre
67908cd71b5a79f73270555a
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[W] [J] né le 18 Mars 1982 à [Localité 9], demeurant [Adresse 6] Mme [V] [X] née le 07 Avril 1987 à [Localité 10], demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau
Source officielle2ème Chambre
63ca42869066fd7c90fc2491
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[T], [S] [O] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELAS RTA AVOCATS, avocat postulant
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bdb0
10 juin 2008
10 juin 2008
opposant : APPELANT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE "DOMAINE SAINT MARTIN", dont le siège est sis 73210 AIME, pris en la personne de son représentant légal, représenté par la SCP FILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bff0
29 mai 2007
29 mai 2007
représenté par la SCP FILLARD / COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de la SELARL Pascal BRAND / Catherine SORET avocats au barreau de THONON LES BAINS - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION
Source officielle1ère Chambre
6864c1f931953a33f9365e15
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Localité 14] BATI CONCEPT, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELAS RTA AVOCATS, avocats plaidants
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ebfa
17 janvier 2012
17 janvier 2012
. - Robinson - 98809 MONT DORE - NOUVELLE CALEDONIE représentés par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistés de Me Serge MOREL VULLIEZ, avocat au barreau d'ANNECY Intimée la
Source officiellePage 4 sur 13