Flores, conseiller référendaire rapporteur, M. Chollet, conseiller doyen, M. Mallard, Mmes Goasguen, Vallée, Guyot, Aubert-Monpeyssen, Schmeitzky-Lhuillery, MM.

Flores, Mme Ducloz, M. Hénon, conseillers référendaires, M.

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 1087 F-D Pourvoi n° W 22-21.405 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM

Flores, conseiller, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M. [N], de la SCP Spinosi, avocat de la société Arkadia ingénierie, et l'avis de M.

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 2101 F-D Pourvoi n° S 21-13.554 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

Flores, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

Flores, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

La déclaration a été effectuée le 3 avril 2026 par : La société FLORA [Adresse 1] Comparante en la personne de son gérant M.

Flores, conseiller, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Christian D..., demeurant rue des Ecoles à Saint-Flour (Cantal), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1989 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit de : 1°/ La compagnie d'assurances

Flores, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Semaer, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Flores, conseiller, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de MM.

FLORES, président Arrêt n° 476 FS-B+R Pourvoi n° Y 24-19.575 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ______________________

Flores, conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.

Flores, conseiller, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Alain Y..., demeurant place Flore, escalier AS, à Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne), 14 ) de M. Jean H..., demeurant 4, voie du Bois à Verrières-Le-Buisson (Essonne), 15 ) de M.

Sur le rapport de Mme Ala, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de la société Nautitech Catamarans, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Flores, conseiller, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [E], de M.