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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-3
64a8fef303029105dbedbf46
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[B] [F] Représentant : Me Sophie KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Me vincent DE CARRIERE, « Mandataire liquidateur » de la « SAS CONCEPT ET CONSTRUCTION » Intimés ORDONNANCE DE JONCTION
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892be2164153e3cd1db1fa
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AVIGNON représentée par Mme [H] [W] (Salarié) muni d’un pouvoir spécial DEFENDEUR Monsieur [Z] [Y] 10 rue Vaquerie 84370 BEDARRIDES comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Florence
Source officielleChambre 4-3
64a8fef303029105dbedbf48
7 juillet 2023
7 juillet 2023
LES MANDATAIRES, prise en la personne de Maître Vincent DE CARRIERE, Mandataire judiciaire de l'Association ADAI Organisme AGS CGEA DE MARSEILLE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Pascale MARTIN
Source officielle1re chambre sociale
64379dd39477fe04f5cc64ba
12 avril 2023
12 avril 2023
KADIS [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Maître Vincent DE TORRES de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, substitué par Maître
Source officielleChambre 3-1
680b1daf2c124f4fd8d672ee
24 avril 2025
24 avril 2025
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-1 N° RG 24/01629 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMRR2 Ordonnance n° 2025/M95 Société EQUAÇAO INDOMAVEL UNIPESSOAL LDA représentée par Me Florence
Source officielle5ème chambre 1ère section
67895bd7428384b762e6394b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1578 DEFENDERESSES Compagnie d’assurance AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE défaillant Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD représentée par Me Vincent
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64364d6929c3df04f589a5e9
11 avril 2023
11 avril 2023
STYLISTE 51 c/ [H] Formule exécutoire le : à : Me Vincent NICOLAS la SARL SARL D'AVOCATS MARIN-COUVREUR-URBAIN COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892be3164153e3cd1db241
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Aucune pièce médicale ne vient contredire ces deux avis médicaux. Le rejet de sa demande par la Carsat était donc justifié.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892be4164153e3cd1db257
9 janvier 2025
9 janvier 2025
représentée par Mme [L] [N] (Salarié) muni d’un pouvoir spécial DEFENDEUR Madame [Y] [S] 73 impasse Albert Einstein 84200 CARPENTRAS comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Florence
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035caa4dac4c131db2445e6
25 février 2016
25 février 2016
général : 15/08622 Décision déférée à la Cour : Décision du 14 Avril 2015 -Conseil de discipline des avocats de PARIS DEMANDEUR AU RECOURS Madame [H] [S] Elisant domicile au Cabinet de Me Vincent
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6031e109a34bcbb4b056b71c
13 juin 2018
13 juin 2018
du code de procédure civile et a condamné Monsieur Vincent X... aux dépens.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:476110.20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8992d
19 novembre 2007
19 novembre 2007
L... 06510 GATTIERES représenté par Maître DELASEIGLIERE Vincent substituant Maître PAGOT (avocat au barreau de POITIERS Défendeur au recours, Par décision contradictoire, statuant publiquement
Source officielleciv2
61372278cd580146773fd668
10 mai 1995
10 mai 1995
DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile professionnelle Bertrand Lacourte, Bruno Lacourte, Bernard Jourdain, Frédéric Vincent
Source officielleChambre Civile
696f4cc5cdc6046d47f6ec31
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre, chargé d'instruire l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d80e
28 février 2011
28 février 2011
ALBERTELLI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 5842 du 06/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Florence
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892bd8164153e3cd1db07f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Aucune pièce médicale ne vient donc contredire sérieusement la décision contestée. Le rejet de sa demande par la Carsat était justifié.
Source officielleAudience du juge chargé d'instruire l'affaire (JCIA)
69e48c08cdc6046d47c52b53
13 octobre 2025
13 octobre 2025
d'instruire l'affaire du 13/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 017923 Demandeur (s) : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR (SA) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Vincent
Source officielle2ème Chambre Cabinet A
679a94bee9a46d1f5a766f37
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DEFENDEUR : Monsieur [W], [M] [B] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 9] de nationalité Française EPHAD [Adresse 7] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par [6], curateur représentés par Me Florence
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0ca837cdc6046d47397f38
19 mai 2026
19 mai 2026
REFUS AEEH ET SON COMPLÉMENT Rejet Explicite du RAPO du 04/09/2025 REFUS PARCOURS DE SCOLARISATION/FORMATION (ESMS) Rejet Explicite du RAPO du 04/09/2025 Composition du tribunal : Présidente : Mme Florence
Source officiellePage 4 sur 72
VINCENT, Florence, Michèle, DAVID
06/11/2024
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VINCENT, Florence, CAUSSIN
18/09/2024
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Estelle VINCENT, BONNET, Estelle, Florence, VINCENT
07/01/2024
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Vincent PORTIER, Isabelle BAQUE et Florence PRAGER-FOUQUET notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un Office Notarial
08/10/2023
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LA GALERIE FLORENCE, HISETTE, Florence, VINCENT
09/07/2023
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