Antoine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1994 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit : 1 / de la société Caravanes La Mancelle, société anonyme, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Office national des forêts, dont le siège est cité administrative, ...hôpital

Gérard FORET-DODELIN, Président et Mme Pascale ROCK, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

le 12 avril 2003, a pour objet la location et l'exploitation des droits de chasse à tir avec tous accessoires sur le massif forestier des Andaines.

demande au juge administratif : 1°) d'annuler la délibération du jury du concours externe ouvert en 2004 pour le recrutement par le centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et forêts

Antoine A et Mme Rosalina B, demeurant ... ; M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Paule X..., veuve Y..., venant aux droits de son mari décédé, Antoine

Fouret, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Viennois, les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et

Antoine du Y... de Bozas, était d'accord pour vendre les parts à M.

Antoine du Y... de Bozas, était d'accord pour vendre les parts à M.

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude, Honoré X..., né le 7 octobre 1947 à Meknés (Maroc), Kinésithérapeute, de nationalité française, demeurant à Saint Antoine

Henri, Antoine, Clément X..., retraité, demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone Y..., demeurant La Fustière, Saint-Antoine, 84800 L'Isle-sur-Sorgue

Michel Y..., demeurant : 24410 Saint-Antoine-Cumond, 2 / de M.

Jean-François X..., demeurant quartier Saint-Antoine 91 Chevrefeuilles à Grasse, (Alpes-Maritimes), 3 / de M.

Antoine X..., demeurant résidence "Bellevue", Bât ..., 3°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Pyrénées-Orientales, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR,

Antoine-Francois X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (1e chambre, section A), au profit de M. le procureur de la République près le tribunal

Jouhaud, Camille Bernard, Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, conseillers, Mme Crédeville, conseiller référendaire, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLER, chambre correctionnelle, en date du 21 février 2001, qui, pour délit de fuite et défaut de maîtrise, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement