professionnelle MASSE-DESSEN et THOUVENIN et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé

Gabriel X..., domicilié [...] , 2°/ M. Q... X..., domicilié [...] , 3°/ M. Gérard X..., 4°/ M. Y... X..., domiciliés [...] , 5°/ Mme T... R... , domiciliée [...] , 6°/ M. Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle VINCENT et OHL, Me LUC-THALER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN ; Statuant sur le pourvoi formé

A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 4 MARS 2020 REJET du pourvoi formé

. ; que, par jugement du 23 novembre 2000 devenu irrévocable, le tribunal des affaires de sécurité sociale a débouté la CMSA de sa demande en répétition de l'indu formée à l'encontre de celle-ci ; que

Gabriel was thereafter treated at the hospital for serious complications.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Joseph C..., ayant demeuré à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..

Gabrielle, épouse A..., - Z...

Il peut subir des retouches de forme. En l’affaire Ștefan et autres c.

syndicales extérieures à la SNCF, n'a pas maintenu sa candidature pour le moment ; il n'a pas passé les tests et n'a pas été formé" ; que celle de Gabriel Y... indique, à la même époque : "agent présenté

  Nor indeed had the Government provided any convincing explanation for Gabriel’s critical state on arrival at hospital on 16 April 1996 or for the injuries on his body.

JUGEMENT : - déposé au greffe le 07 Avril 2026 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Florence VANNIER, Président et par Alida GABRIEL, Greffier, DEMANDEUR : Monsieur [M] [V] né le [Date

proximité de PANTIN, statuant en référé, assistée de Madame Amel OUKINA, greffière principale ; DEMANDEUR : La société LOGIREP, SA [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Paul-Gabriel

THIN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé

ORDONNANCE DE REFERE du 30 Avril 2026 N° 2026/196 Rôle N° RG 26/00136 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPVBI [E] [P] C/ [V] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gabrielle

espaces verts plantations (la société Entreprise Gabriel). 3.

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé

civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS et de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi formé