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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372148cd580146773f27ba
10 mai 1990
10 mai 1990
Roger X..., demeurant à La Londe (Var), "La Galinette", ..., 2°) Mme Yvonne Z... épouse X..., demeurant à La Londe (Var), "La Galinette", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1988 par
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2301189_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Gavignet, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner un expertise à l'effet de déterminer le cadre
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2301191_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Gavignet, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner un expertise à l'effet de déterminer le cadre
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2301193_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Gavignet, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner un expertise à l'effet de déterminer le cadre
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2301196_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Gavignet, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner un expertise à l'effet de déterminer le cadre
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2301198_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Gavignet, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner un expertise à l'effet de déterminer le cadre
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2301199_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
C B A, représenté par Me Gavignet, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner un expertise à l'effet de déterminer le cadre contractuel de ses relations avec le Centre régional des œuvres universitaires
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a1a
25 août 2014
25 août 2014
CM/ MCM PENSION ALIMENTAIRE Grosse délivrée à Me GAVINET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 25 AOUT 2014 --- = = = oOo = = =--- Le VINGT CINQ
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928e3
23 octobre 2015
23 octobre 2015
. ; EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, --- = = oO § Oo = =--- DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 28 Septembre 2015, en Chambre du Conseil, en présence de Maître GAVINET, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90466
25 mars 2013
25 mars 2013
. ; EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 11 Mars 2013, en Chambre du Conseil, en présence de Sarah, assistée de son Conseil Maître GAVINET
Source officielle1re chambre civile
6438f24aa942a604f5e93429
11 avril 2023
11 avril 2023
tribunal judiciaire de Dijon RG : 11/ 21-000002 APPELANTE : Madame [U] [T] née le [Date naissance 1] 1999 à [Localité 7] (21) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-Baptiste GAVIGNET
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2401592_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 mars 2024, la société Gagnette Fishing, prise en la personne de son gérant, M.
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69c004a2cdc6046d478c8b75
28 octobre 2025
28 octobre 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Benoît SALEMBIER, Président, Messieurs Jean-Baptiste DAGREOU et Christophe GALINET, Juges, Assistés lors des débats par Madame Alicia BITAUD
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01119
23 mai 2018
23 mai 2018
l'arrêt attaqué, du rapport de l'inspection du travail et des autres pièces de procédure que, le 6 février 2014, Jean-Luc E..., chauffeur de poids lourd de travaux publics au sein de l'entreprise Gavillet
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2306702_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 décembre 2023, la société Gagnette Fishing, représentée par son gérant, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93140
11 avril 2016
11 avril 2016
A demande en divorce pour faute Grosse délivrée à Me GAVINET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 11 AVRIL 2016 --- = = = oOo = = =--- Le ONZE AVRIL
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69a4dc87cdc6046d4732b091
28 janvier 2025
28 janvier 2025
principal, Non comparante, non représentée, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Jean-Pierre DUCOL, Président, Messieurs Laurent THENAULT et Christophe GALINET
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69a4dd14cdc6046d4732b920
28 janvier 2025
28 janvier 2025
principal, Non comparante, non représentée, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Jean-Pierre DUCOL, Président, Messieurs Laurent THENAULT et Christophe GALINET
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69bffd0acdc6046d478c063d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
titre principal, Non comparante, non représentée, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Benoît SALEMBIER, Président, Messieurs William HAINAUX et Christophe GALINET
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69c00311cdc6046d478c6e12
28 octobre 2025
28 octobre 2025
principal, Non comparante, non représentée, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Benoît SALEMBIER, Président, Messieurs Jean-Baptiste DAGREOU et Christophe GALINET
Source officiellePage 4 sur 22