Laisse à la charge de feu Monsieur [Z] [Y] les entiers dépens de l'instance, liquidés pour les frais de greffe à la somme de 47,95 €.

Laisse à la charge de la société 5 K les entiers dépens de la présente instance, liquidés pour les frais de greffe à la somme de 67,45 €.

permettant de penser que celui-ci aurait pris sa décision sur le fondement de données comptables erronées et que Jean-Claude Y... en serait à l'origine ; que l'examen du rapport d'expertise de la Fiduciaire George

été régulièrement avisés de la date de l'audience, et ont pu produire des mémoires, l'arrêt attaqué n'encourt pas le grief allégué ; Qu'en effet, sauf en matière de détention provisoire, la loi laisse

Georges, de Joséphine L..., veuve V..., de Françoise P..., épouse M..., de Marie O..., épouse E..., d'Angèle BB..., épouse N..., de Joseph F..., d'Aïda CC..., épouse S... et d'Aimé R... ; qu'il ressort

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13 ème chambre, en date du 29 janvier 2001, qui a condamné les deux premiers à 6 ans d'emprisonnement pour corruption active, le troisième

Georges, elle a été admise par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Gard sur la base des documents médicaux qui lui ont été soumis.

EST DECEDE LE 25 MAI 1968 ; QU'APPRENANT QUE L'ASSOCIATION DIOCESAINE AVAIT L'INTENTION DE VENDRE A DES LAICS CET IMMEUBLE QUI N'ETAIT PLUS A USAGE DE PRESBYTERE DEPUIS 1977, GEORGES X..., FRERE ET

Georges X..., chef de service régional à Rouen, pour le concours à lui apporter a été autorisé à désigner parmi les enquêteurs habilités par les arrêts des 22 janvier 1993 et 11 mars 1993 modifié ceux

Georges V..., demeurant ..., 3°/ Mme Marie-Thérèse XZ..., demeurant ..., 4°/ Mme Elisabeth XD..., demeurant ... Les Vergers, tous quatre venant aux droits de M.

Georges, - XY... Claude, - S... Jean-Marc, - T... Bernard, - N...

DE L'IDENTITE FRANCAISE ET CHRETIENNE (AGRIF), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre en date du 14 mars 2002, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Georges

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 mars 2023, la commune de Saint-Georges-d'Oléron, représentée par la SCP d'avocats Drouineau-Le Lain-Verger-Bernardeau, conclut au rejet de la requête et demande

l'huissier de justice l'avait délivré à Georges X..., avait laissé son avis de passage dans la boîte aux lettres de Georges X..., déposé l'acte en mairie et envoyé à Georges X...la lettre prévue à l'article

Sur l'article 700 du code de procédure civile : Il serait inéquitable de laisser à la charge de Monsieur [P] [Y] l'intégralité des frais irrépétibles exposés non compris dans les dépens.

Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 31 mars 1994, qui, après relaxe de Jean Z..., de Georges Y... et de Françoise X..., épouse A..., du chef de

Georges Marcel, né le Dimanche 18 Novembre 1945 à LA CLAYETTE (71) de Paul et de Z...

Z..., psychiatre à Saint-Georges de Montelar ; qu'il est en date du 16 novembre 2015 et ainsi libellé : « Je soussigné docteur Daniel Z... certifie, ainsi que j'en faisais état dans mes deux précédents