Xavier de A... avec une augmentation consécutive de capital et, qu'en 1987, les époux Georges de A..., désireux de prendre leur retraite, ont cédé l'essentiel de leurs parts à la société, entraînant une

Si Guy C... a confié la réalisation de certains bronzes à la fonderie Galmiche à partir de 1984 ce n'est qu'au moment de la ciselure, soit chez Georges I..., soit à Nogent-sur-Marne que le délit a été

X..., propriétaire de parcelles de terre, a donné congé aux époux Y..., fermiers, pour le 31 octobre 1994 en application des dispositions de l'article L. 411-64 du Code rural ; que ceux-ci ont demandé

E... et Georges Z..., respectivement vice-président du gouvernement de la Polynésie française, ministre des affaires foncières, du domaine, de la valorisation et de la redistribution des terres et ministre

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, DE L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE, IL RESULTE QUE SUIVANT BAIL DU 20 AVRIL 1959, LES EPOUX GEORGES Y...

tenir lieu de confiscation ; - Pierre A..., à 7 700 000 francs d'amende et 30 800 000 francs pour tenir lieu de confiscation ; - Gaston D..., à 5 150 000 francs d'amende et à 20 600 000 francs pour

dans diverses gammes ; que sur l'étiquette de la marque Georges X... apparaît à titre principal, en caractères distincts de la mention "Unanyme", le terme "de" figurant entre les termes "Unanyme" et "

11 (origine : Russie) ; qu'à la suite d'un contrôle portant sur l'importation par la société Esso, faisant l'objet de cinq déclarations en 2003 et 2004, de "Vrac naphta" originaire de Russie et de Géorgie

GEORGES " LE SURPLUS DES MAISONS OUVRIERES ET DES TERRES M'APPARTENANT EN TOUTE PROPRIETE " ; QU'EN APPLICATION DE CETTE DERNIERE X..., LA COUR D'APPEL A ATTRIBUE A GEORGES C..., D'UNE PART, 14 HECTARES

Par un mémoire en défense enregistré le 20 mars 2023, la commune de Villeneuve-Saint-Georges, représentée par Me Terrier, conclut au rejet de la requête et demande à ce que soit mise à la charge de la

Hinano ; que la terre Hinano a été revendiquée par Nuupure Maiuri ; que les investigations menées auprès du service du cadastre permettaient d'établir que la terre Hinano avait été enregistrée en 1856

Leret Montpezat était commercialisé par la société anonyme Georges A... avec la mention "SC X...

le tribunal administratif d'Amiens a rejeté sa demande dirigée contre l'arrêté du 13 avril 1987 du préfet de la Somme autorisant Mlle Marie-Claude X... à exploiter 2 hectares 92 ares 10 centiares de terres

A, et de Me Izembard, représentant la commune de Saint-Georges-de-Didonne. Considérant ce qui suit : 1. M. B A est propriétaire de plusieurs parcelles dans la commune de Saint-Georges-de-Didonne.

B et de Me Georges, avocat de M. A, - les conclusions de Mme Catherine de Salins, Rapporteur public, La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Gatineau, Fattaccini, avocat de M.

rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 19 août 1986 du préfet du Pas-de-Calais autorisant Mme Y... à reprendre en sus de l'exploitation qu'elle met déjà en valeur, 2ha 67a 15ca de terres

forêt domaniale des Bois Verts ; qu'ils ont interpellé sur l'allée principale traversant cette forêt dans sa longueur X... porteur d'un fouet et d'une corne, entouré de cinq chiens courants et d'un fox-terrier

Georges H...