fait assigner la société Caurus, constructeur-vendeur des lots de copropriété, les époux X..., qui avaient acquis de celle-ci par acte du 2 juillet 1998 le lot n° 4065, et la SCP Durand, Santelli, Girard

le : à : Me Chidé liliane ARBABI Madame [A] [H] DÉCISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Prononcé en audience publique du 20 mai 2026 par Madame Armelle GIRARD

collective : 2026RJ238 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire DEMANDEUR : * ADC IMMO SAS [Adresse 1], 900081746, DEMANDEUR - en personne et représenté par Maître HOARAU David, SELARL HOARAU-GIRARD

Du 13 Avril 2026 DÉCISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Prononcé en audience publique du 13 Avril 2026 par Madame Armelle GIRARD

délivrée le : à : Me Nathalie GARLIN Me Anne CAILLET DÉCISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Prononcé en audience publique du 19 mai 2026 par Madame Armelle GIRARD

#Anklagemyndigheden mod Daniel Gofette og Alfred Gilliard.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières - Frankrig.

FEUGNET Madame [T] [C] épouse [Z] Monsieur [K] [Z] DÉCISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Prononcé en audience publique du 13 Avril 2026 par Madame Armelle GIRARD

. # Directeur régional de la Sécurité sociale de Nancy vastaan Paulin Gillard et Caisse régionale d'assurance maladie du Nord-Est, Nancy. # Ennakkoratkaisupyyntö: Cour d'appel de Nancy - Ranska. # Asia

Girard la somme de 2 000 francs à titre de dommages-intérêts pour résistance abusive, la cour d'appel a relevé qu'un contentieux sur le calcul des indemnités de congés payés opposait l'employeur à l'ensemble

Girard elle-même indiquait que son budget par numéro était de l'ordre de 35 000 francs (D 58), et qu'elle ne pouvait le dépasser qu'après des autorisations dont elle n'établit pas l'existence, d'où il

PRESIDENT : M DE MONTERA - RAPPORTEUR : M LECOUFFE - AVOCAT GENERAL : M PAUCOT - AVOCATS : MM GIFFARD ET RAVEL. (ARRET N° 2). N° 66-70 066. VILLE DE BORDEAUX C/ GUAUS.

assigné l'entrepreneur et la MMA en démolition de la maison et paiement de différentes sommes correspondant notamment aux frais de reconstruction ; qu'après dépôt du rapport de l'expert judiciaire Girard

représentée par Me Fabienne DE FILIPPIS, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 218 d’une part, DEFENDEUR Monsieur [B] [F] né le 23 novembre 1996 à CONAKRY (GUINÉE), demeurant 10 rue Lieutenant Colonel Girard

122-9 et L. 122-12 alinéa 1er du Code du travail ; Attendu, selon le jugement attaqué, que leur entreprise ayant été entièrement détruite le 1er février 1984 par un incendie, les établissements Gilliard

27 mai 2026 Références : 2026F00099 ENTRE : SAS DIAMOND SOLUTIONS INTERNATIONAL [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Représentée par Me [I] [B] ([Localité 2]) ayant comme correspondant Me Marie GIRARD-MADOUX

bâtiment (CBB) comme sous-traitant de la société SCGPM , actuellement Campenon Bernard construction, la société Wintec, depuis lors en liquidation judiciaire, ayant la société civile professionnelle (SCP) Girard-Levy

PRESIDENT : M DE MONTERA-RAPPORTEUR : M GIRARD-AVOCAT GENERAL : M PAUCOT-AVOCATS : MM GIFFARD ET DE SEGOGNE. DANS LE MEME SENS : 24 FEVRIER 1967, BULL 1967, V, N° 20, P 14.

Philippe de Girard à Avignon en classe de 2 MSPS ; qu'il y a lieu de lui allouer (177 243 X 15 %) X 2 = 53 173 francs pour le préjudice économique ; que le préjudice économique de Sophie Y... qu'il y

#Directeur régional de la Sécurité sociale de Nancy κατά Paulin Gillard και Caisse régionale d'assurance maladie du Nord-Est, Nancy.

JURIDICTION QUI L'A RENDU ; ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, ET DES PRODUCTIONS, QU'UNE COLLISION S'ETANT PRODUITE ENTRE BEAUMONT QUI CIRCULAIT A BICYCLETTE ET GILLIARD