N'Goma.

détachées d'occasion, par des personnes qui n'ont jamais été identifiées, à la société Bernard Auto laquelle a pour activité la récupération d'épaves automobiles, après que le nom du bénéficiaire ait été gommé

[V] et de la société [K] [V], Dominique Gola-Vassal, Anne-France Gazagne, Elodie Sanchez, notaires, après débats en l'audience publique du 20 janvier 2026 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente

par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 13), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société APS Holding, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société GOM

par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 13), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société APS Holding, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Gom

A et Goma Nzoussy, en présence de M. B A, qui prend la parole, - et les observations de la représentante du ministre de l'intérieur.

SOGESMI Copie exécutoire le 21 mai 2026 à Me GOMES Me [Localité 1]-DECLE DB/MEC/FG/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS

Les résultats de Goma Camps France impactant de manière significative les résultats consolidés du groupe.

A, le ministre de l'intérieur s'est fondé sur le motif tiré de ce que l'identité de l'intéressé ne pouvait pas être établie avec certitude dès lors que les actes de naissances produits, qui ont été gommés

traduisant la réduction de capacité provoquée par l'amputation, au motif que cette indemnisation ne pouvait être écartée du fait que l'incapacité partielle antérieure avait été, en quelque sorte, "gommée

[M] fait l'objet d'un mandat d'arrêt européen émis le 23 juillet 2019 par le tribunal régional de Zielona Gora, (Pologne), aux fins d'exécution d'un reliquat de peine de cinq mois

B..., les hématomes crâniens observés sur ce dernier, la découverte de trois cartouches utilisées ainsi que celle du pistolet gomme cogne et les aveux partiels de l'intéressé ; s'agissant de la conduite

significatifs de 149 092 francs en 1993 et 787 494 francs en 1994 ont été observés, excèdent largement les revenus déclarés ; que, par ailleurs, le prévenu possède des intérêts dans les SCI Z..., SCI Gora

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° P 12-14. 803 formé par la société Paul Robert industrie et n° R 12-15. 449 formé par les sociétés Cooper Standard France et CF Gomma

Par un acte enregistré le 6 février 2025, la SAS Gogaille et la SAS Goma déclarent se désister de leur requête.

PARIS, toque L 0044 Assistées de Me Thierry MOLLET-VIEVILLE plaidant pour la SCP DUCLOS - THORNE - MOLLET-VIEVILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque P 75 INTIMES Société CF GOMMA

INTIMÉES : - Maître [S] [P] ès qualités d'administrateur judiciaire et commissaire à l'exécution du plan de la Société CF GOMMA BARRE THOMAS, demeurant [Adresse 1], - Maître [R] [N] de la SCP FILLIOL

. ; que, par ailleurs, il est à craindre que Claude Z... qui possède un domicile à Goa et qui, lors de la précédente information, avait réussi à échapper pendant deux ans aux recherches dont il avait fait

dans le litige les opposant : 1°/ à la société De Lage Landen Leasing, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 7], ci-devant [Adresse 3], 2°/ à la société Luc Gomis

outre l'arôme, un trouble ainsi qu'une texture ; que cette présentation trompeuse est renforcée par l'indication selon laquelle le produit vendu peut être utilisé, selon la fiche, "en synergie avec la gomme