A... au centre hospitalier Saint Grégoire font apparaître qu'ils sont liés à une condition de prise en charge à 100 % pour une affection de longue durée exonérante, le second transport concernant une hospitalisation

nommément un homme dans le cadre d'un message nécessairement bref rédigé en quelques signes limités et donc exclusif de la moindre nuance, et qu'ont été dénoncés en l'espèce de simples et brefs propos grivois

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 3 octobre 2018), Mme P... a été engagée le 1er juillet 1976, en qualité d'ouvrière qualifiée, par la société Gringoire, devenue la société Les Comptoirs du biscuit qui

Grégoire PRIEUR(Présent lors des débats)…………………………… PRONONCE DU JUGEMENT: M.

Radiation du rôle (concernant Constantin Grigore Ioan Dimitrescu);Partiellement irrecevable;Violation de P1-1;Dommage matériel - demande rejetée;Dommage matériel - réparation pécuniaire à défaut de restitution

Constantin Grigore Ioan Dimitrescu. 33.

DELEGUE A LA SANTE demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule un jugement en date du 13 avril 1994 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a annulé, à la demande de la clinique du Fief de Grimoire

la mesure d’isolement prise à l’égard de [F] [H] en ce que celle-ci est indispensable pour prévenir tout risque grave d’atteinte à l’intégrité du malade ou d’autrui ; Vu les conclusions de Maître Grégoire

La CLINIQUE FIEF DE GRIMOIRE, Monsieur Christian X...ainsi que leur assureur la SHAM, ont entendu interjeter appel à l'encontre de cette décision.

Brustlein, de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la SCI Grimoire, les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Caillard, conseiller, les observations écrites de la SARL Ortscheidt, avocat de la Clinique du Fief du Grimoire, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 4 juin et 27 octobre 2025, la société par actions simplifiées (SAS) « Au Grimoire », représentée par son président

suppression de certains passages de la citation du plaignant ; " aux motifs que, contrairement à l'analyse des premiers juges, la partie civile a pu comparer le livre incriminé aux morceaux choisis de " Gringoire

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Fief de Grimoire, société anonyme, dont le siège est ..., en

Représentant : Me Israël BOUTBOUL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 184 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du code de procédure civile) Grégoire

est remplie dès lors que l'intéressé ne dispose plus de revenus pendant sa période de suspension, qu'il vit seul et ne dispose pas d'une épargne, que s'il peut lui être reproché des plaisanteries grivoises

Grégoire C...    , M. Rodolphe C..., M. D..., M. E..., Mme F..., M. Nicolas G... et M.

attaqué a déclaré Michel X... coupable d'avoir détourné au préjudice des SCI Les Tilleuls, Château d'Eau, Valmy, Augustin Blanc, Le Lindbergh, Saint-Nicolas, Résidence Cambridge (Colonel Dumont), Abbé Grégoire

) – SELARL LGA (ES QUALITES DE LIQUIDATEUR DE LA SASU LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE) – SASU LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE C/ EURL, [Adresse 1] DEMANDERESSES * SELARL LGA, représentée par Maître

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 14 décembre 2010), que la société Menuiseries Grégoire a, à compter