Les Clayes-sous-Bois (Yvelines), 2 ) Mme Anna Y..., née Z..., demeurant ... les Clayes-sous-Bois, 3 ) Mme Hélène Y..., épouse A..., demeurant ...

DU 29 Janvier 2004 ------------------------- B.B/MF.B Marie-Hélène X... exerçant sous l'enseigne SODIVIGNE C/ Régis Y...

novembre 1998 à Lausanne, en l'état d'un testament instituant Mme Y... légataire de la quotité disponible de sa succession, et en laissant pour héritiers, ses quatre enfants, Mesdames Jacqueline et Hélène

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène A..., née B..., demeurant .... 124, 76220 Gournay-en-Bray,

Portalis 35L7-V-B7K-CMRCX Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 Décembre 2025 - Juge de la mise en état de [Localité 1] - RG n° 16/18314 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène

Portalis 35L7-V-B7K-CMQKP Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 Décembre 2025 - Juge de la mise en état de PARIS - RG n° 16/18314 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène

* ** EXPOSÉ DES FAITS, DE LA PROCÉDURE ET DESPRÉTENTIONS DES PARTIES Propriétaire d'un Château et domaine viticole avec ferme et bois sis à MALEMORT DU COMTAT et VENASQUE (84), la SCI DU DOMAINE

C a déposé une déclaration préalable tendant à la pose d'une clôture en bois et d'un portail coulissant en bois sur la parcelle cadastrée ZI n°105 sise 41 lieudit le Moustoir à Sainte-Hélène (Morbihan)

Pierre A... 08330 VRIGNE AUX BOIS Mademoiselle Hélène Z...

De plus les bons de livraison ont bien été signés par l'entreprise.

DU BOIS GONTHIER prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Florence GALLOT, avocat au barreau d'ALENCON - N° du dossier 2025238 S.C.E.A.

L'association Centre Hélène Borel relève appel de ce jugement. 2.

qu'un jugement du 13 mars 1974 a ordonné les opérations de partage de leurs successions, commis Me X... notaire à la Flèche (Sarthe) pour y procéder, ordonné l'attribution préférentielle à leur fille Hélène

:24.98%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top; background-color:#dfdfdf } .sC1A84BFA { width:10.42%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel qu'exposé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que, par acte notarié du 24 mai 1974, Mlle Hélène

SAFER GARONNE PERIGORD SOGAP C/ Benoît Joùl Jean X..., Sylvie Hélène Françoise Y...

SAFER GARONNE PERIGORD SOGAP C/ Benoît Joël Jean X..., Sylvie Hélène Françoise Y...

Hélène. Jugement du C.P.H. ANGERS du 15 Mai 2000. ARRÊT RENDU LE 26 Avril 2001 APPELANTE : E.U.R.L.

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Marie-Hélène

(Doubs), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1987 par la cour d'appel de Besançon, (chambre sociale), au profit de : 1°/ Monsieur Michel Y..., demeurant Plaim Bois, Le Russey (Doubs) ; 2°/