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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb3b
13 juin 2008
d'ambiance, abat- jour bleu foncé et abat- jour bleu clair, une lampe de bureau et une lampe d'ambiance, tableaux et lithographies, deux armoires et une armoire porte vitrée, deux meubles double porte
5ème Chambre
DTA_2401702_20260105
5 janvier 2026
Les moyens dirigés par la voie de l’exception contre le PLUi Grand Lac doivent par suite être écartés.
1ère Chambre
660cf2597c1ccb0008628c43
2 avril 2024
[I] [R] né le 26 Décembre 1959 à LAOS, demeurant [Adresse 14] M.
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0510JUD004631209
10 mai 2011
En 1998, pour faire face à la pénurie d’eau dans la plaine, l’Etat décida la réhabilitation du lac Karla. En 2000, le lac fut à nouveau créé, ce qui entraîna la réduction des superficies cultivées.
6451fae648616ed0f8cd4f4c
2 mai 2023
Janvier 2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 février 2023 Date de mise à disposition : 02 mai 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2509032_20250912
12 septembre 2025
, Apremont, Arvillard, Attignat-Oncin, Avressieux, Belmont-Tramonet, Détrier, Dullin, Jarrier, La Bridoire, La Chapelle-Blanche, Laissaud, La Tour-en-Maurienne, Lépin-le-Lac, Les Mollettes, Montagnole,
CHAMBRE CIVILE
66863cd6b1dbbe3bae6000dc
3 juillet 2024
GROUPAMA D'OC pris en la personne de son représentant légal actuellement en exercice domicilié en cette qualité audit siège RCS TOULOUSE 391 851 557 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Hélène
civ2
613721d5cd580146773f7dbc
6 janvier 1993
l'Economie, des Finances et du Budget, domicilié à Paris (1er), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit : 18/ de Mlle Hélène
6253ca02bd3db21cbdd89d10
25 octobre 2007
SAINT JUST ST RAMBERT représenté par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté par Me BUFFARD, avocat au barreau de ST-ETIENNE INTIMES : Madame Jeanne Louise X... épouse A... ... 73800 STE HELENE
soc
613720f9cd580146773efeb9
4 octobre 1989
et diligences du président de son conseil d'administration, en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1986, par la cour d'appel de Versailles (5e chambre chambre sociale), au profit de Madame Marie Hélène
6253cc71bd3db21cbdd901ff
31 janvier 2013
C/ Melle Agnès Anne Fabienne X..., Mme Hélène Anne X... épouse Y..., Mme Suzanne Jacqueline Z... veuve X...
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300162
31 janvier 2012
.- Z..., parmi lesquels un bail rural portant sur des parties d'un immeuble à usage d'écuries ; qu'il était mentionné dans ce bail que les deux nus-propriétaires de cet immeuble-soit Mme Hélène A... et
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2402695_20251204
4 décembre 2025
Landes, la commune de Biscarosse, la commune de Sanguinet, la commune de Parentis-en-Born, le syndicat intercommunal d’alimentation en eau de Saumos et Le Temple, la communauté de communes des grands Lacs
68e7451fb214cd5a53bde524
8 octobre 2025
siège RCS [Localité 11] 378 876 510 [Adresse 13] [Localité 6] représentée par Me Nezha FROMENTEZE, membre de la SELARL FROMENTEZE, avocate au barreau du LOT, substituée à l'audience par Me David LLAMAS
Pôle 4 - Chambre 5
61637ed16fb0a05a234bb1cd
1 décembre 2010
Les sociétés LAB et FAMA ont formé des demandes reconventionnelles.
6253cabcbd3db21cbdd8be20
21 mai 2008
la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Château Ferrie 47140 PENNE D'AGENAIS représentée par la SCP TESTON-LLAMAS
CJUE
ECLI:EU:C:1982:22
28 janvier 1982
. # Marie Hélène Ruske contra Comisión de las Comunidades Europeas. # Asunto 67/81.
Service des référés
65a97b0819a7f19a78307be8
18 janvier 2024
352J-W-B7H-C3NCZ N°: 5-CH Assignation du : 05 Décembre 2023 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 1 copie pour l’expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 18 janvier 2024 par Marie-Hélène
13e chambre
603316a6f5991a886ff23db3
28 septembre 2017
GUILLOU, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Aude RACHOU, Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller,
603316a6f5991a886ff23db4
ASSOCIES, avocat Plaidant au barreau de PARIS, vestiaire : R118 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Juillet 2017, Madame Hélène
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