CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 221 résultats pour « Henry TOUBOUL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372576cd5801467741dee3

Cassation

23 juillet 1996

23 juillet 1996

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 4 avril 1995, qui, pour travail clandestin, l'a condamné à 3 000 francs d'amende, a ordonné la publication de la décision et a prononcé

Source officielle

Page 4 sur 212

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

613720d9cd580146773eeea5

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

Mademoiselle Brigitte C..., demeurant ... et Valmalle (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1987 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre - section C), au profit : 1°) de Monsieur Henri

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1984:322

CJUE

23 octobre 1984

23 octobre 1984

. # Henri Cullet e Chambre syndicale des réparateurs automobiles et détaillants de produits pétroliers contro Centre Leclerc di Tolosa e Centre Leclerc di Saint-Orens-de-Gameville. # Domanda di pronuncia

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421ac1

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Henri, - Y...

Source officielle
CC

comm

61372416cd580146774121cc

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

(la société VDHM) en contrefaçon de cette marque, pour avoir déposé la marque semi-figurative n° 93 469 950 "Henry de Secondat A..." et la marque semi-figurative n° 93 469 951 "Henry, baron de A...", et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2405233_20240910

Administratif

10 septembre 2024

10 septembre 2024

Henri Guillemet de Blagnac et conclut par conséquent au non-lieu à statuer.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:1984:884

Cassation

24 janvier 1984

24 janvier 1984

GIROD, JUGE D'INSTRUCTION QUI, N'AYANT FAIT L'OBJET D'AUCUNE DESIGNATION, ETAIT RADICALEMENT INCOMPETENT POUR INSTRUIRE AU LIEU ET PLACE DE SON COLLEGUE HENRI-BONNIOT ; AINSI QUE LA PROCEDURE SUBSEQUENTE

Source officielle
CC

civ1

613723f3cd580146774104c2

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

(1re chambre, 2e section), au profit : 1 / de la commune de Toulouse, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité en la mairie de Toulouse, ..., 2 / de M.

Source officielle
TJ

JLD

69d0290bcdc6046d47076f60

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Depuis cette date, Monsieur [U] [N] [T] fait l'objet d'une hospitalisation complète au sein du centre hospitalier HENRI EY.

Source officielle
CC

cr

61372650cd58014677424983

Cassation

12 juin 2003

12 juin 2003

Henri, - Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a74

Appel

6 décembre 2005

6 décembre 2005

mille cinq, par Catherine LATRABE, Conseiller faisant fonctions de Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Roger X... né le 08 Janvier 1956 à TOULOUSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f6bd3db21cbdd86d47

Appel

10 décembre 2003

10 décembre 2003

C/ Henry Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cfc

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

du cimetière 31500 TOULOUSE représenté par Me Pierre DUNAC, avocat au barreau de TOULOUSE A.S.S.E.D.I.C.

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427724

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

articles 1382 du code civil, 2 et 3, 388, 515, 591, et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Philippe X... à payer à Marie-Hélène Y..., veuve d'Henri

Source officielle
CC

civ1

613722a6cd580146773ff9fa

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Henri, José X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1993 par la cour d'appel de Toulouse (1re Chambre), au profit de Mme Z..., née X..., demeurant ..., défenderesse à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b43

Appel

26 février 2003

26 février 2003

FRAM C/ Bernard X..., Henri X..., AGENCE DE VOYAGES FITOUR S.A.R.L. RAYNAL VOYAGES Aide Juridictionnelle RG N : 00/01613 - Y...

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f89

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

C..., est passé alors que le feu était vert pour les véhicules empruntant l'avenue Charles Vaillant, et rouge pour les véhicules abordant l'intersection par l'avenue Henri Barbusse ; qu'aucun élément

Source officielle
CC

civ1

à Mme Nadine Y... du désistement de son pourvoi forméc/M. Henry Y

613723cecd5801467740e6e6

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Henry de Z..., demeurant ..., agissant en sa qualité de liquidateur de M. Henry Y..., 2 / de M.

Source officielle
CC

civ1

61372176cd580146773f3f1f

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

Jean, Henry C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1988 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit de : 1°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac04

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

demeurant ... 85330 L'HERBAUDIERE représentée par la SCP MIRA - BETTAN, avoués à la Cour assistée de Me Henri COMMOGEILLE, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDEUR A LA SAISINE CAISSE D'EPARGNE ET DE

Source officielle