Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière Le Clos de Notting Hill a demandé au tribunal administratif de Melun de prononcer à hauteur de 52 771 euros

En dépit de ce courrier, la société SCI Hill Street, la SCI Chabert et Mme B A n'ont pas confirmé expressément le maintien de leurs conclusions dans ce délai.

En dépit de ce courrier, la société SCI Hill Street la SCI Chabert et Mme B A n'ont pas confirmé expressément le maintien de leurs conclusions dans ce délai.

La société requérante ROUND HILL TECHNOLOGIES demande à la cour : - d'accueillir la société ROUND HILL TECHNOLOGIES dans son recours, - en conséquence : - d'annuler la décision du directeur général

Vu les procédures suivantes : Procédures contentieuses antérieures : La société civile immobilière Hill Street, la société civile immobilière Chabert et Mme B A ont demandé au tribunal administratif

avait commandé une marchandise franco de port, en a confié le transport depuis l'Italie jusqu'à La Rochelle à la société Tse International (société Tse) et que cette dernière s'est substitué la société Hible

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière Hill Street, la société civile immobilière Chabert et Mme B A ont demandé au tribunal administratif de Nîmes

numéro 45 de novembre et décembre 1995, l'article signé Armelle X... rapporte les propos qu'Olivier Y..., professeur de philosophie au lycée Pierre A..., a tenus pendant ses cours : "je suis l'ami d'Hitler

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Mackensie Hill a vendu en l'état futur d'achèvement aux sociétés Société immobilière

unique, pris en ses deux branches : Attendu que la société Sacamas fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt, 21 avril 1986) de l'avoir condamnée à payer à Mme Hill

La société SCI Hill Street, la SCI Chabert et Mme B A n'ont pas confirmé expressément le maintien de leurs conclusions dans le délai requis.

demeurant ..., à Eze-Bord-de-Mer (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1988, par la cour d'appel de Versailles (11ème chambre sociale), au profit de la société Tennis Club Forest Hill

unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 15 décembre 1997), que des barres de fer ont été chargées au port de Rio de Janeiro (Brésil) à bord du navire "Cédar Hill

[C] [G], représentants légaux non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil 07/05/2026 PRESIDENT : Valéran HIEL JUGES : Philippe LOZIER et Chris DAVESNE GREFFIER : Magali

E H, à Mme J H et à Mme L B H et la somme de 1 500 euros à la société Hill-Rom au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

la suite à la société Sélectinvest III, à la société Sélectinvest IV et à des copropriétaires groupés au sein du syndicat des copropriétaires de la résidence La Verpillière ; que la société Mackenzie Hill

[N] [C], domicilié [Adresse 3], 2°/ à la société Rose Hill Family, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation.

#Stanleybet International Ltd (C‑186/11), William Hill Organization Ltd (C‑186/11) William Hill plc (C‑186/11) Sportingbet plc (C‑209/11) contra Ypourgos Oikonomias kai Oikonomikon Ypourgos Politismou.

W] [X], président, et Mme [Q] épouse [W] [Y], directrice générale, comparants en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil 07/05/2026 et du Délibéré PRESIDENT : Valéran HIEL

comparant en personne en présence de Mme [D] [C], salariée COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil 16/04/2026 PRESIDENT : Christophe GATIGNOL JUGES : Philippe LOZIER et Valéran HIEL