Jean-Alain Z..., pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Magic, demeurant 5, cours Victor Hugo, Le Puy-en-Velay (Haute-Loire), 3 ) de l'Association pour l'emploi

, après débats en l'audience publique du 26 février 2025 où étaient présents M.

Huglo, conseiller, Mme Ferré, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Olfeo ; Sur le rapport de Mme Sabotier, conseiller référendaire

Huglo, conseiller, M.

. / ELECT LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 9 février 2016 Irrecevabilité non spécialement motivée Mme LAMBREMON, conseiller le plus ancien

au profit de la société Réunion transport Est, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 février 1999, où étaient présents : M.

Q..., de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat du Fonds commun de titrisation Hugo Créances IV, après débats en l'audience publique du 25 février 2020 où étaient présents M.

Hugues X..., acte qui fera figurer à l'actif successoral la moitié des soldes des comptes joints, - condamne M. Rémy X... à payer à Mme Y...

siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 octobre 1985 par le conseil de prud'hommes de Corbeil-Essonnes (section industrie), au profit de Monsieur Moïse X..., demeurant 5, place Victor Hugo

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ de la société 3 F Restaurant, dont le siège est 1, place Victor Hugo,

. : demande relative à la faute inexcusable de l’employeur Not. aux parties (LR) : CC [D] [S] épouse [L] CC S.A.S. [13] CC [8] CC Me Hugo SALQUAIN CC EXE Me Hugo SALQUAIN CC Me Charlotte

Les dernières écritures des appelants ont été déposées le 28 février 2017 et celles FCT Hugo Créances III, représenté par sa société de gestion la SA GTI Asset Management venant vient aux droits de la

René demeurant 5 Place Bernard Hugues à Montfavet (Vaucluse), 3°/- Monsieur LAZARO Y... demeurant ... (Vaucluse), 4°/- Madame X... Paulette demeurant ...

Hugues X..., saisissant la Chambre sociale en vertu de l'article 462 du nouveau Code de procédure civile, en rabat de l'arrêt n° 1308 S rendu le 9 avril 1987 dans l'affaire opposant : - M.

Hugues X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1997 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société Reboul SMT, société anonyme, dont le siège est ...,

[Z] [E], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 3 février 2015 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant au Fonds commun de titrisation Hugo créances 3,

X..., demeurant ... (12ème), en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1989 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre C), au profit de la société Claudinat Victor Hugo Symphonie, dont le siège est

chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [Z] [B], épouse [W], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à Mme [S] [L], épouse [O], domiciliée [Adresse 5], 3°/ au Fonds commun de titrisation Hugo