Rue du Pont Neuf CHATEAUROUX Rue Jean-Jacques Rousseau CHATEAUROUX 36 D 943 Extrémité CHATEAUROUX Extrémité CHATEAUROUX 36 VC - avenue de la Chatre Rue Roger Cazala Rue Saint-Luc Rue Victor Hugo

LEGIARTI000030463520

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BOURGOGNE SIH CH MONTCEAU-LES-MINES BOURGOGNE SA CLINIQUE CHIR LE PRÉ-PASTEUR (CLINIQUE DU PRÉ) PAYS DE LA LOIRE CLINIQUE VICTOR HUGO

Article Annexe I

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Mesure des volumes rejetés La quantité d'eau rejetée journellement est mesurée ou, à défaut, évaluée à partir d'un bilan matière sur l'eau, tenant compte notamment de la mesure des quantités d'eau prélevées dans le réseau de distribution publique ou

Article Annexe I

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Mesure des volumes rejetés La quantité d'eau rejetée est mesurée journellement ou, à défaut, évaluée à partir d'un bilan matière sur l'eau, tenant compte notamment de la mesure des quantités d'eau prélevées dans le réseau de distribution publique ou dans

Article Annexe

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Mesure des volumes rejetés La quantité d'eau rejetée doit être mesurée journellement ou à défaut évaluée à partir de la mesure des quantités d'eau prélevées dans le réseau de distribution publique ou dans le milieu naturel. 5.5.

Article Annexe

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bis, rue Courtois. 83 Lots affectés à des postes de redressement et d'alimentation ayant reçu les numéros 3 et 4 dans l'état de division en volume portant sur l'immeuble sis à l'emplacement de l'ancienne sous-station Pantin : 79 et 81, rue Victor-Hugo

Article Annexe I

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1991 ; Itamiante, 24, rue d'Armaillé, 75017 Paris : de 1950 à 1978 ; Majac/Sofajoint, 3, rue de Seine, 91170 Viry-Châtillon : de 1920 à 1998 ; Plâtres Lambert, 228, route de Meaux, BP 6, 93410 Vaujours : de 1970 à 1982 ; Roxor, 45, boulevard Victor-Hugo

Article Annexe I

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Article Annexe I

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Mesure des volumes rejetés La quantité d'eau rejetée est mesurée journellement ou à défaut, évaluée à partir d'un bilan matière sur l'eau, tenant compte notamment de la mesure des quantités d'eau prélevées dans le réseau de distribution publique ou dans

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Bois-Colombes, Courbevoie Nord, Courbevoie Sud (partie située au nord d'une ligne définie depuis la limite de la commune de Neuilly-sur-Seine, par l'axe des voies ci-après : prolongation de l'axe de la rue de l'Abreuvoir, rue de l'Abreuvoir, place Victor-Hugo

Article Annexe I

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Article Annexe I

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Article Annexe I

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Mesure des volumes rejetés La quantité d'eau rejetée est mesurée journellement ou à défaut évaluée à partir de la mesure des quantités d'eau prélevées dans le réseau de distribution publique ou dans le milieu naturel. 5.5.

Article Annexe I

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Mesure des volumes rejetés La quantité d’eau rejetée est mesurée journellement ou à défaut évaluée à partir de la mesure des quantités d’eau prélevées dans le réseau de distribution publique ou dans le milieu naturel. 5.5.

Article Annexe I

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Article Annexe I

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Prescriptions spécifiques aux solides et aux liquides très toxiques La quantité d'eau rejetée est mesurée journellement ou à défaut évaluée à partir de la mesure des quantités d'eau prélevées dans le réseau de distribution publique ou dans le milieu naturel

Article Annexe I

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Objet du contrôle : - présence des résultats des mesures faites journellement par l'exploitant ou bilan matière sur l'eau (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure). 5.5.

Article 2

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; 46° Le 3 juillet 2024, le site de célébration de Lens, situé place Jean Jaurès, incluant la chaussée, la rue de Metz ainsi que le parking public Eiffia, délimité par l'angle des rues Berthelot, Diderot et René Lanoy et par l'angle des rues Victor Hugo

Article Annexe I

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Article Annexe I

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Prescriptions spécifiques aux solides et aux liquides toxiques La quantité d'eau rejetée doit être mesurée journellement ou à défaut évaluée à partir de la mesure des quantités d'eau prélevées dans le réseau de distribution publique ou dans le milieu

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