Guilhem et Hugues X... ; qu'il s'ensuit que les conditions d'attribution du logement à MM.

Hugues, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 21 octobre 1997, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Claude Y... du chef de rébellion.

#Hugues Desmedt κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Αίτηση του null για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως.#Υπόθεση C-105/80.

Hugues X.... Attendu qu'il en ressort que M.

Boniface, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 15 mai 2001, qui a déclaré irrecevable son action contre Pascal A..., Jacqueline B..., épouse C..., Huges

Jean-Hugues, partie civile, contre l'arrêt n° 257 de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Jacques

Hugues X... pour défaut de qualité à agir dans une instance ayant pour objet d'empêcher la vente de biens dont la demandeur prétend lui-même qu'ils appartiennent à sa mère ; que M.

Sébastien, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 28 juin 2000, qui, après relaxe de Hugues X... et Pierre Z... des chefs de faux témoignage et

Hugues et de Madame Z...

AVAIT PROMIS DE VENDRE A HUGUES UN LOCAL COMMERCIAL ; QU'IL ETAIT STIPULE QUE, FAUTE PAR HUGUES D'AVOIR NOTIFIE SON ACCEPTATION, PAR LETTRE RECOMMANDEE AVEC DEMANDE D'AVIS DE RECEPTION, OU PAR ACTE

Hugues X...pouvant être nommé subrogé tuteur. M.

Les magistrats du siège ayant assisté aux débats ont délibéré conformément à la loi. dans l'affaire opposant : APPELANTS : Monsieur Hugues X...

Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2000, qui, pour banqueroute et abus de biens sociaux, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis

Hugues a présenté une requête en relèvement d'astreinte.

Ordonnance n° 60 --------------------------- 06 Septembre 2018 --------------------------- No RG 18/00056 --------------------------- Hugues X... C/ Valérie B... D...

VETERINAIRES EQUINE FRANCAISE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 16 octobre 1997, qui l'a déboutée de ses demandes après la relaxe définitive d'Hugues

Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 2001, qui, pour provocation à la discrimination raciale, l'a condamné à 10 000 francs d'amende, a ordonné

Hugues X... a transmis ses participations dans diverses sociétés à ses fils, MM.

Hugues X... C / S. A. R. L. MILON Notification aux parties par expéditions le : M.

Hugues X...et Mme Béatrice X...épouse Z...et s'est déclaré compétent. Il a débouté M. Hugues X...et Mme Béatrice X...épouse Z...de leur demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile.