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1 133 résultats pour « Isabelle GILLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

689278604f3b740d627b7f7a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me André BELLESSORT, avocat au barreau de LAVAL Entreprise [B] [O] [Adresse 10] [Localité 6] représentée par Me Emmanuel GILET, avocat

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

PHARMACIE BAGAGLIO, GILLET, Isabelle, COIFFARD, Joëlle

SIREN 991986779Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

Acte en date du 01/11/2025 enregistré au SDE MARSEILLE le 03/11/2025 sous le numéro 1314P612025A06800 Adresse de l'ancien propriétaire: 33 Avenue du Jas Quartier de Laure - 13180 Gignac-la-Nerthe Adresse de l'ancien propriétaire: 35 Avenue Gaston Roux 13350 Charleval

19/12/2025

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Radiations

Champcommunal, Anne Isabelle, Gillet

SIREN 413120429Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges

21/08/2024

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Créations

ARMAND, Isabelle Gillette Georgette

SIREN 500251111Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

10/12/2023

Voir →

Créations

ISABELLE GILLET - SOINS A DOMICILE, ABILITY HOME - ROTOBED

SIREN 879823193GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

11/02/2020

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS Christophe BEJIN - Alain CAMUS - Isabelle BELOT - Marie-Annick GILLET

SIREN 780233102GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

13/09/2015

Voir →

CA

Pôle 4 - Chambre 8

6033ef09600cf69fc56d869e

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

Gilles Malfre, conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90766

Appel

10 juin 2013

10 juin 2013

INTIMÉ Monsieur Gilles Georges Y... ... ... 97139 LES ABYMES Représenté par M. Gaby A...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000024803081

Admin. suprême

11 février 2011

11 février 2011

Gilles B, demeurant ..., Mme Isabelle C, demeurant ... ; LE COLLECTIF ANTINUCLEAIRE 13 et autres demandent au juge des référés du Conseil d'Etat : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd0da4cdc6046d47bae632

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

: La société MNC HOLDING 21 [Adresse 1] non comparante L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient Monsieur Bruno BERTHOD et Madame Nelly GILLET

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335bb2c0d3e3fe99cae539

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

ALLIANZ I.A.R.D [Adresse 2] [Localité 15] représentée par Me Thierry LORTHIOIS, avocat au barreau de LILLE Société KBANE [Adresse 9] [Localité 13] représentée par Me Isabelle MEURIN, avocat au barreau

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2007:AV00011

Cassation

8 octobre 2007

8 octobre 2007

Bargue Gillet, présidents de chambre, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd9309c

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

L'HOSPITALISATION-PÉRIL IMMINENT No RG : 16/ 00953 No MINUTE : 16/ 13 Appel de l'ordonnance rendue le 08 Mars 2016 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Monsieur Gilles

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e99dc4cdc6046d473689ed

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Mme Isabel VIGIER, président M. Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69ef95fecdc6046d47bc62dc

Commerce

27 août 2025

27 août 2025

JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort, délibérée par Mme Isabel VIGIER, président M. Noël HURET, juge M.

Source officielle
CA

17e Chambre

61606ddb1531306246b0fc00

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

[R] [P] C/ [Y] [B] CGEA AGS DE BORDEAUX Grosse délivrée le : à : Me Pierre-henry FOURNIER, avocat au barreau de MARSEILLE Maître [Y] [B] Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907d1

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

Mme Isabelle Y... DIVORCÉE Z... divorcée Z...

Source officielle
CA

3e chambre civile

679331dc31df9338379d282d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Gilles SAINATI, président de chambre M.

Source officielle
CC

cr

613725c0cd58014677420414

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

Isabelle, - X... Véronique, agissant en qualité d'administrateur légal des biens de sa fille mineure Anaïs Z... X..., - X...

Source officielle
TJ

Référés expertises

686d5f2fa2273490db10714a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[U] [W] [Adresse 4] [Localité 2] non comparant JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

660eeaf5fbb79e8fd3d2efd9

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

LA MISE EN ETAT DU 04 AVRIL 2024 Chambre 6/Section 4 Affaire : N° RG 23/06687 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XWSY N° de Minute : 24/00201 Monsieur [F] [I] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd9050a

Appel

25 janvier 2013

25 janvier 2013

Isabelle TAVERNY, avocat au barreau de MARTINIQUE Mademoiselle Sylvia D... ... 97160 LE MOULE représentée par Me Isabelle TAVERNY, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Ruddy Y... .

Source officielle
CC

cr

61372536cd5801467741be29

Cassation

4 octobre 1988

4 octobre 1988

Isabelle, parties civiles, contre un arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 1986 qui, dans la procédure suivie contre X... pour homicide involontaire, s'est

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000023762890

Admin. suprême

18 mars 2011

18 mars 2011

Gilles B, demeurant ..., et Mme Isabelle C, demeurant ... ; le COLLECTIF ANTINUCLEAIRE 13 et autres demandent au juge des référés du Conseil d'Etat, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521

Source officielle
CC

soc

6137268fcd580146774268ae

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

René Delavie, demeurant 2, rue Léon Blum, 87000 Limoges, 31 / Mme Liliane Baly, épouse Desbordes, demeurant 21, rue Champour, 87640 Razes, 32 / Mlle Marie-Isabelle Dominguez, demeurant 30, rue des

Source officielle