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251 résultats pour « Jacques Cohen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b32

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

.-13400 AUBAGNE représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, ayant Me Monique CHAMLA, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Jean-Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1b8

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Me Jean-Christophe SERVANT, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHE SDU RHONE,

Source officielle
CA

8e Chambre C

61625c8cd64a6b1f5148767c

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

Paul GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE constitué aux lieu et place de Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE elle même précédemment constituée aux lieu et place de la SCP COHEN

Source officielle
CA

8e Chambre A

60365e7bcdbdf4beb9d8884c

Appel

8 octobre 2015

8 octobre 2015

SARL NORD AZUR INTERNATIONAL, dont le siége social est [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64b8d08ea5d4a205dbc5cd85

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

cette qualité au siège sis [Adresse 6] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Jacques

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

61640698bb1f62837b492539

Appel

20 novembre 2009

20 novembre 2009

légaux [Adresse 2] [Localité 10] représentée par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assistée de Maître Didier JOURDAIN, avocat au barreau de PARIS plaidant pour la société Richard COHEN

Source officielle
CA

1re Chambre A

6163231e3dbed56e5e2c2fba

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

N° 2012/ Rôle N° 11/07287 SARL JALINVEST C/ SCP [I] SCP [K] Grosse délivrée le : à :Me JAUFFRES la SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6160920ddb7ff645d85664a7

Appel

29 octobre 2014

29 octobre 2014

de Me Nicole VASSILEV, avocat au barreau de PARIS, toque : C1234 INTIMES Monsieur [K] [M] [Adresse 2] [Localité 2] SCP CLAIRMONT [Adresse 2] [Localité 2] Assistés de Me Vincent COHEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905a1

Appel

15 avril 2013

15 avril 2013

Pôle 2- Chambre 1 RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 15 Avril 2013 (no, 2 pages) Node répertoire général : 12/ 16119 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jacques

Source officielle
CA

6e Chambre C

6162e07b1120e9a89a34a5f7

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Jean-Jacques BAUDINO, Conseiller, chargés du rapport. Madame Annie DABOSVILLE, Présidente, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffeb

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 octobre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a245

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

.-13780 CUGES LES PINS représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Eric BELLAICHE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES MUTUELLE DU CORPS DE SANTE FRANCAIS MACSF, prise

Source officielle
CA

1re Chambre A

61631523e03efc4516bd2e44

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

/00210 SARL TRANSAX C/ [V] [Y] [G] [X] épouse [Y] [M] [C] [P] [I] épouse [C] Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP SIDER la SCP COHEN-GUEDJ

Source officielle
CC

civ3

6137232acd58014677406496

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Alain Y..., demeurant : 02130 Coulonges-Cohan, 3 / Mme Chantal Y..., demeurant : 51170 Chaumuzy, 4 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b12f

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

Jacques B...

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6789fa440c7dc206c9eb7e23

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

SPP.TEC SAS TEMSOL SAS COREN SA SMA S.A. MUTUELLE DE [Localité 28] ASSURANCES S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a434

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Par déclaration de la SCP Hervé COHEN, Laurent COHEN et Paul GUEDJ, avoués, en date du 20 décembre 2006, les Mutuelles du Mans Assurances IARD ont relevé appel de ce jugement.

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CA

3e Chambre A

616343ed88dc29ccde27f05d

Appel

14 octobre 2011

14 octobre 2011

SOCOTEC SARL PROVENCE INGENIERIE STRUCTURE SOCIETE MUTUELLE DES ARCITECTES FRANCAIS 'MAF' Société OTIS SA AXA CORPORATE SOLUTIONS SA AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le : à : SCP COHEN

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CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac42

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

BONETTO CAPRA MAITRE Jacques- Patrice Z...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

65a23e2d7ca18b0008e582ef

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ayant comme avocat plaidant Me Eric COHEN.

Source officielle

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