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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94f01
2 juillet 2021
2 juillet 2021
[E] à l'égard de la société CPI et mettre hors de cause la société Jade Conseil, - débouter M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef9
2 juillet 2021
2 juillet 2021
- condamner in solidum les époux [H] à verser à la société CPI, et à la société Jade Conseil 5 000 euros à chacune au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile outre les entiers dépens de l'instance
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef5
2 juillet 2021
2 juillet 2021
- condamner in solidum les époux [R] à verser à la société CPI, et à la société Jade Conseil 5 000 euros à chacune au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile outre les entiers dépens de l'instance
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e442eb797effb070346
28 avril 2022
28 avril 2022
[T] [E] recevable tant contre la SCI Jade que contre M. [V] [R] et Mme [O] [P] ; à titre subsidiaire, juger que : - la SCI Jade, Mme [O] [P] épouse [R] et M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
635236958c924eadffcc4722
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La société FRED ET JADE ASSOCIES par jugement du tribunal judiciaire de Caen en date du 27 avril 2016, a été placée en liquidation judiciaire.
Source officiellecr
6137260bcd5801467742283c
9 février 2000
9 février 2000
pièces soumises à l'appréciation de la Cour par les parties si l'exercice du droit de visite et d'hébergement par le père est de nature à mettre en péril l'équilibre et la santé des enfants Chloé et Jade
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2203866_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
2017 par le centre hospitalier de Noyon et le centre hospitalier universitaire (CHU) Amiens-Picardie au sein d'un service spécialisé de référence pour grossesse à haut risque ; - l'enfant prénommée Jade
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e97
18 juin 2021
18 juin 2021
PI invest et de la SCI Jadi contre MM.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01359_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
M. et Mme C détiennent, à hauteur de 50 % chacun, les parts de la SCI Jade et Athéna, qui a acquis le 18 février 2005 à Saint-Martin-la-Pallu (anciennement Vandeuvre-du-Poitou) un ensemble immobilier composé
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10044
6 février 2019
6 février 2019
Jade, dont M. A... lui avait fourni la fiche, à savoir une perte en capital en cas de forte baisse de l'indice sous-jacent, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d5a
26 septembre 2006
26 septembre 2006
JAMES à payer à chacun des demandeurs une somme de 500 ç en application de l'article 700 du N.C.P.C. outre aux dépens de première instance- débouté la S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecfd
10 octobre 2011
10 octobre 2011
* * * * * Par jugement du 18 novembre 2010, le juge aux affaires familiales de Saint Etienne a fixé la résidence habituelle de l'enfant Jade, née le 28 septembre 2009, des relations de Ludovic X
Source officielle7éme chambre
DTA_2208303_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 2 novembre 2022, le 12 septembre 2024 et le 21 octobre 2024, l'association Jonction des Associations de Défense de l'Environnement (JADE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301364
14 novembre 2012
14 novembre 2012
, l'arrêt retient que l'association agit, au nom et pour le compte propre de chacun des locataires pour réclamer le droit à remboursement de charges payées par chacun d'eux, qu' il s'agit en conséquence
Source officielleChambre 3-3
69fd849ccdc6046d4704d1e1
7 mai 2026
7 mai 2026
L'huissier de justice certifie avoir constaté, sur chacun des courriers d'information sélectionnés de façon aléatoire, que les informations concernant chaque caution étaient présentes sur le support numérique
Source officielle7ème - 2ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042671459
8 décembre 2020
8 décembre 2020
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat et de Bordeaux Métropole la somme de 2 500 euros chacun à verser au SIAEA de Saint-Jean-d'Illac et de Martignas-sur-Jalle
Source officielleREFERES
68e0321d74e929a9d8fc586d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
et Agathe CHESNEAU Greffier lors du délibéré Attachée de justice : [R] [K] Entre DEMANDEURS Monsieur [C] [Z], demeurant 488 chemin du Roberti - 83160 LA VALETTE DU VAR FRANCE Rep/assistant : Me Jade
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a1f
16 novembre 2007
16 novembre 2007
Sont en effet produites de nombreuses attestations de locataires présentant Monsieur X...comme étant le concierge de chacune des résidences Espérance et Jade où il était chargé des travaux de ménage, des
Source officielle9ème Chambre JEX
660c4bee1ff97dabd6b85a04
2 avril 2024
2 avril 2024
La SCI JAME a demandé oralement de condamner l’association MONTEVIDEO et l’association DIPHTONG à lui payer la somme de 10.000 euros à titre de dommages et intérêts outre la somme de 2.000 euros chacune
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6034823fa2d07a6fe6090d65
25 novembre 2016
25 novembre 2016
F 2007 » le 12 janvier 2007, un produit « Jade China » le 31 janvier 2007, un produit « Zénith In 2007 » le 13 juillet 2007, le montant de la souscription étant dans les trois cas de 1.100.000 €
Source officiellePage 4 sur 70