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93 résultats pour « Jaguenet »

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CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx technique

67169b86b098d256e1fd45f1

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

LA SEINE-SAINT-DENIS SERVICE DES RENTES [Adresse 4] [Localité 2] Rep/assistant : Mme [X] [I] (Autre) munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Monsieur JAQUELET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd8836f

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

. - prise en sa qualité d'héritière - 10110 VIVIERS SUR ARTAUT COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - JACQUENET décédé le 8 décembre 2004.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6274bc802799a9057d5dd05b

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

section ACTIVITÉS DIVERSES, décision attaquée en date du 26 Juin 2020, enregistrée sous le n° 18/00421 APPELANTE : [H] [X] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jean-Baptiste JACQUENET-POILLOT

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX01350_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Romain Roussel, rapporteur public, - et les observations de Me Jagueneau, représentant la commune de Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0fcb8dca058e3e7a6e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

section Activités Diverses, décision attaquée en date du 22 Octobre 2020, enregistrée sous le n° 18/00193 APPELANTE : [I] [T] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Jean-Baptiste JACQUENET-POILLOT

Source officielle
CA

Première Présidence

63660b3ebb0cef7f742792da

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

L'agent judiciaire de l'État étant représenté par Maître Hélène MASSIN TRACHEZ, membre de la SELAS DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST, avocat au barreau de NANCY, substituée par Maître Charlotte JACQUENET, avocat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01983

Cassation

5 novembre 2014

5 novembre 2014

en sa quatrième branche : Vu l'article L. 1233-5 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagée le 1er décembre 1995 en qualité de responsable promotion par la société Jacques Jaunet

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307077_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

B s'est exprimé dans un français parfait, qu'il suit un traitement à base de Metformine, de Jamunet, qui associe à la Metformine de la Sitagliptine, et de Ramipril.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2104822_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

monde qui afflue - bilans (examens) très coûteux au-dessus du camerounais moyens (SMIC relativement très bas environ 28000F/mois) - coût exorbitant des médicaments - rareté de certains médicaments (Jamunet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

La SA CLINIQUE D'ARCACHON La société AXA ASSURANCES IARDc/Madame Michèle X

6253cbbfbd3db21cbdd8e281

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

représenté par la SCP LABORY MOUSSIE ANDOUARD, avoués à la Cour, et assisté de Maître JAGUENEAU de la SELARL AEQUO, avocat au barreau de BORDEAUX, 3o) La Caisse de Prévoyance de la SNCF prise

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6974238ccdc6046d47802e09

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

tribunal en application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : Madame [O] [E] [C], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Arnaud JAGUENET

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2504094_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

les besoins de la cause alors que les autres pièces du dossier font apparaître, entre 2021 et 2025 et sans réelles justifications, deux adresses distinctes au Mesnil sur Estrée et Saint Lubin des Jaquerets

Source officielle
CA

1re chambre civile

6a1fbd5fcdc6046d47e995f5

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

tribunal judiciaire de Dijon - RG : 24/00495 APPELANT : Monsieur [B] [L] né le 27 Novembre 1935 à [Localité 1] (70) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Baptiste JACQUENET-POILLOT

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69fafa1ecdc6046d47c3fbc0

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

L'affaire a été appelée à l'Audience du 09 MARS 2026 où siégeaient Monsieur PIERRES Juge faisant fonction de Président, Messieurs JAOUANET & LOPEZ juges assistés de Maître Jacques PATY Greffier.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63c10939bf9fd47c90a13b03

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[W] Prise en la personne de son gérant, Monsieur [O] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Charlotte JACQUENET de la SELARL AVOCATLOR, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Madame

Source officielle
CA

JEX

64f2d0425aeec3d96923895c

Appel

31 août 2023

31 août 2023

998 699 dont le siège social est Monsieur [W] [P], président [Adresse 1] (France) pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représenté par Me Charlotte JACQUENET

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

66878caa05d6f7f678d48f4a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Mme [T] [F] a été engagée le 17 octobre 1988 dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée en qualité d'employée au service placement automatique par la société anonyme (SA) Jacques Jaunet laquelle

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6700d6dd836fac7141b7e8e7

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

de Dijon - RG : 19/716 APPELANT : Monsieur [L] [O] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 6] (83) domicilié : [Adresse 4] [Localité 1] (SUISSE) représenté par Me Jean-Baptiste JACQUENET-POILLOT

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69cf6b97cdc6046d47f4c170

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

demanderesse : comparant par Me Joséphine HAGE CHAHINE, Avocat (T04) ET : SA GRTgaz, RCS de Nanterre B 440 117 620, dont le siège social est [Adresse 2] Partie défenderesse : assistée de Me Vincent JAUNET

Source officielle
CA

Chambre sociale

6309b3eea521cdc5630b7a4b

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Localité 3] représentée par Me Clémence PERIA de la SELARL LLAMAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : [M] [P] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jean-Baptiste JACQUENET-POILLOT

Source officielle

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