E... occupent des locaux communs ; qu'ainsi Mme ou Mlle Aline E... est susceptible de détenir à son domicile des documents ou supports d'information relatifs à la fraude présumée ; que Jean F..., contrôleur

, Joseph Z... et de sa tante, Marie-Alice, dans lesquels il a été omis ; Attendu que Mme Evelyne X...fait grief à l'arrêt attaqué (Colmar, 11 février 2010) d'avoir constaté que Jeanne X...et Marie-Alice

Jean-Paul X... né le 29 Septembre 1979 à NOUMEA (98800) demeurant : sans adresse connue Non comparant, Mme Alice Y...

La procédure a été communiquée à la société Allioss SAS, qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

A..., Alain B..., Jean-Louis C... et Angèle D... à une peine de deux ans d'emprisonnement avec sursis et à indemniser les parties civiles du préjudice subi ; "aux motifs qu'il ressort de l'examen des

, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB247 - Représentant : Me Aline ATIBACK, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1728 Monsieur [Y] [G] [N] Représentant : Me Jeanne-céline MBENOUN

Jean-François Y... la somme de 3 000 euros ; rejette la demande de Mme Marie-Alice Y..., M.

Z... aurait "pris toutes les responsabilités" et qu'Ali X... n'aurait "fait qu'exécuter les ordres venant de Jean-Pierre Z..." et "n'était le responsable de quoi que ce soit", et s'agissant de celle attribuée

Rouiller, alias Ruoiller, 123 / de Mme N..., 124 / de M. Jean-Paul FU..., 125 / de M. Pierre XG..., 126 / de M. André K..., alias Bastoul, 127 / de M.

que, s'agissant des faits du 21 juillet 1999, les indications qu'Alice Y... a fournies au sujet du passage d'une patrouille de police dans la forêt de Clairmarais et de l'appel de Marc X... à son père

Il est aussi avec ce dernier lorsque, dès son retour en France en provenance du Brésil, Jean-Marc E..., en septembre 1997, téléphone au Brésil et en Colombie à partir de cabines publiques.

G... et Eric H..., inspecteurs des Impôts, en poste à la Direction nationale d'enquêtes fiscales ou à la Direction des vérifications nationales ou internationales, assistés de Martine I..., Aline J...,

DEMANDE DE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE (Articles L.614-1 et suivants et L.744-1 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) Devant nous, Madame Aline

2 octobre 2003 et par lequel la COMPAGNIE FINANCIERE DES ALIZES d'une part et la SNC RETIRO LA COURTINE I, la Sarl la Sarl MUREVILLE, la Sarl la Sarl ALBAN COOPER INTERNATIONAL et Monsieur Jean-Yves X

Jean-Marie X... et Mlle Marie-Alice X... de leur demande de dommages et intérêts pour le compte de l'indivision, -condamné M.

Fils de Jean-Elie François D..., décédé Madame Clara RR... Madame Freddy RR... épouse PP... Filles de Madame Alice Y... décédée Madame Odette Rose TT...

RAPHAELE; QU'ALICE B., MARIEE A MELLI, EST DECEDEE LE 28 FEVRIER 1957 LAISSANT DEUX FILS, JEAN ET YVES MELLI; QUE MICHEL B.

délit chaque fois qu'est constatée, par l'effet de ce délit, la disparition de la probabilité d'un évènement favorable ; que Eric A... avait soutenu dans ses conclusions d'appel qu'en raison de son jeune

en vue de la préservation du saumon et de la grande alose, d'autre part, des licences de pêche accordées pour 2023 en tant qu'elles concernent la pêche au filet dans la baie de Socoa-Saint-Jean-de-Luz-Ciboure

Jean-Marc, - C... Aline, épouse B..., - D... Marc, - E...