Antoine, partie civile, 1 contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 21 mai 1993, qui, dans les poursuites exercées contre René X..., Jean-Claude Z..., Jean-Pierre A..., Jean-René

173, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Philippe Y... devant la cour d'assises du Haut-Rhin ; "aux motifs qu'il ressort de l'examen des faits que le décès d'Antoine

Jean, - Y... Jean-Pierre, - Z... Lucette, - Z... Monique, - A... Bernadette, - C... Jean, - K... Jacques, - D... Yvette épouse Z..., - E... Robert, - F... Jeanne, - G...

Jean-Marc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 12 décembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Mickaële Y..., pour dénonciation calomnieuse, a

Jean-Michel X... et elle même ne rapportent pas la preuve ni d'une société de fait ayant existé entre Pierre X... et Antoinette A..., ni d'une gestion des affaires de celle-ci par M.

Pierre Jean E... demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), immeuble Valvert, rue de la Fourane, 3°) M.

Tanguy, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 24 juin 2004, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Jean-Luc Y... du chef de violences ; Vu le

Antoine, - X... Corinne, épouse Y..., - Y... Jean-François, - Z... Isabelle, épouse X..., - X...

Jean-Pierre, - Y... Guilherme, - A... Alain, - B... Jean-Claude, - C... Franck, - C... Pascal, - D... Frédéric, - E... Dacio, - F... Albert, - G... Abdeslam, - X...

Pierre-Antoine, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 11 février 2004, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe d'Andrée A... du

détérioration volontaire d'un bien immobilier appartenant à autrui par l'effet d'une substance explosive; "aux motifs que le 31 mai 1990 vers 23h 25, la station service Elf exploitée à Banyuls par Jean

ADAM PATRIMOINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Pierre BINON Me Antoine D'AMALRIC Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé

Antoine X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 2016, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de M.

Jean-Claude, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 1998, qui, après relaxe d'Antoine X... du chef d'abus de biens sociaux, les

Charles-Antoine, - Y...

Jean-Pierre, - Y...

Antoine L... ; que M. Jean-François Q..., commerçant et ancien client de la SA X...

Antoine, - Z...

Jean-Pierre X... et les modèles litigieux pour les avoir achetés à la société Jean-Pierre X... durant plusieurs années en vue de les commercialiser, qu'après avoir été cliente de la société X..., la société