cour d'appel de Dijon (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ au Gaec du Petit Champ, groupement agricole d'exploitation en commun, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Jean-Jacques

septembre 1993, qui, dans l'information suivie contre Jean-Jacques Z... et autres du chef de corruption, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa constitution de partie civile

. # Jean-Jacques Geist gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Beamte - Anfechtungsklage - Stellenausschreibung - Ablehnung einer Bewerbung. # Rechtssache 117/81.

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 16 mars 2000, qui, pour fraudes fiscales, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis, 30 000 francs

Jean-Jacques Y... et assurée auprès de la société Matmut est entrée en collision avec le véhicule automobile conduit par M.

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Colmar, 6 janvier 1995), que, le 7 avril 1984, Jean-Jacques Z... s'est

défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que, le 15 octobre 1987, a été constituée la société d'économie mixte "la Porvendraise", ci-après SEM, présidée par Jean-Jacques

#Jean-Jacques Charles Geist tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.#Zaak 61-76 R I.

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que Jean-Claude X..., militaire de carrière, circulant sur une motocyclette, a été mortellement blessé en chutant sous les roues d'un ensemble routier conduit par

Jean-Jacques, demeurant ... (Seine-Saint- Denis), 10 / de Mme F... Andrée, demeurant ... à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), 11 / de Mme F...

Jean-Jacques X..., son président, se portait garant de la bonne exécution de toutes les clauses du présent bail notamment en ce qui concerne le paiement du loyer et de ses accessoires" ; que la société

de la société GBP ; que les dernières relations avec Eurocapital avaient été l'émission d'une facture du 29 juillet 1999 ; qu'on ne peut que s'étonner de la lettre adressée le 15 septembre 1999 à Jean-Jacques

- l'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 2002, qui, dans la procédure suivie contre Bernard X..., Jean-Jacques

#Jean-Jacques Charles Geist v Commission of the European Communities.#Case 61-76 R II.

Z..., Jean-Jacques Z... et Thierry Z...

communication, en sa qualité de secrétaire du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) lors de son élaboration, du rapport relatif à la souffrance au travail des agents du musée Jean-Jacques

. # Laboratoires pharmaceutiques Bergaderm SA et Jean-Jacques Goupil contre Commission des Communautés européennes. # Pourvoi - Responsabilité non contractuelle de la Communauté - Adoption de la directive

#Anklagemyndigheden mod Jean-Jacques Paris.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunal de Police de Rethel - Frankrig.#Fælles markedsordning for æg - påstempling af læggedato.#Sag C-204/88.